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Sociétés cotées & opérations financières Franchissements de seuils & intentions

Déclaration de franchissement(s) de seuil(s) et d'intention

Publié le 4 septembre 2017

Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2008-02 relative aux déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation. Cette déclaration doit être transmise à l'AMF par voie électronique à l'adresse suivante : declarationseuil@amf-france.org.

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Déclaration par les teneurs de marché

Publié le 25 avril 2013

Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2008-02 relative aux déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation. Cette déclaration doit être transmise à l'AMF par voie électronique à l'adresse suivante : declarationseuil@amf-france.org.

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Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
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