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Rapports, études & analyses Gouvernement d'entreprise & RSE

Rapport 2016 sur la responsabilité sociale, sociétale et environnementale

Publié le 17 novembre 2016

Ce rapport contient un état des lieux des pratiques en matière d’information extra-financière publiée par un échantillon de sociétés cotées. Il présente, par ailleurs, des recommandations à destination des émetteurs sur la transparence et la cohérence de l’information. C'est le troisième rapport publié par l'AMF sur la responsabilité sociale, sociétale et environnementale (RSE).

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Rapport 2016 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 17 novembre 2016

Le rapport annuel 2016 de l'AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées fait le point sur les évolutions récentes en matière de gouvernance. Il aborde des sujets comme la représentation des femmes, les relations d’affaires et l’indépendance des administrateurs ou la gestion des conflits d’intérêts et les conventions réglementées. Il contient enfin des recommandations sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux.

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Etude comparée : les codes de gouvernement d’entreprise dans 10 pays européens

Publié le 30 mars 2016

L’AMF publie une étude comparée des codes de gouvernement d’entreprise de 10 pays européens afin d’établir un état des lieux et étudier les meilleures pratiques sur le processus d’élaboration des codes, le contrôle de leur application, et des sujets structurants de gouvernement d’entreprise et de rémunération des dirigeants.

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Rapport 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées

Publié le 9 novembre 2015

A l’occasion de son rapport annuel 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées, l’Autorité des marchés financiers aborde plusieurs thématiques parmi lesquelles les indemnités de départ des dirigeants, l’indépendance des administrateurs au regard des relations d’affaires ou l’indépendance du président du conseil. Forte de son observation des pratiques des entreprises, l’AMF émet des recommandations à leur destination et invite les associations professionnelles à faire évoluer leur code de gouvernance.

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Rapport 2014 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 22 septembre 2014

Rapport 2013 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 10 octobre 2013

Rapport 2012 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 11 octobre 2012

Rapport 2011 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 13 décembre 2011

Rapport complémentaire de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise, la rémunération des dirigeants et le contrôle interne - Valeurs moyennes et petites se référant au Code de gouvernement d’entreprise de MIDDLENEXT de décembre 2009

Publié le 7 décembre 2010

Rapport 2010 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

Publié le 12 juillet 2010

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