AMF : Rapports, études & analyses : Sociétés cotées & opérations financières

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Rapports, études & analyses Sociétés cotées & opérations financières

Bilan 2015 de l'AMF sur les nouvelles modalités d'introduction en bourse

Publié le 5 avril 2016

Ce document contient des informations sur les introductions en bourse en France en 2015 et sur les montants placés à cette occasion. Il rappelle les principes de transparence qui s’appliquent en cours d’offre et présente le bilan des nouvelles mesures introduites par l’AMF en janvier 2015, en vue de faciliter l’exécution des projets d’introduction en bourse (IPO).

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Etude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2014

Publié le 16 février 2016

Cette étude de l'AMF sur les rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques contient une analyse des rapports établis par un échantillon de sociétés cotées pour l’exercice 2014. Elle montre que les pratiques en matière d’information sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques sont globalement stables et que peu de nouveautés apparaissent.

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Etude 2015 sur les dispositifs de communication des sociétés cotées à destination de leurs actionnaires individuels

Publié le 26 novembre 2015

Cette étude répond à un double objectif : il s’agit d'une part de relever les pratiques de Place en matière de communication actionnariale retail pour dresser un état des lieux de ces outils de communication non réglementaire. Par la suite, l’étude identifie les bonnes pratiques, de sorte que tout émetteur qui souhaiterait développer un dispositif de relations actionnaires – ou améliorer l’existant – puisse y trouver des pistes opérationnelles pour approfondir sa réflexion.

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Rapport 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées

Publié le 9 novembre 2015

A l’occasion de son rapport annuel 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées, l’Autorité des marchés financiers aborde plusieurs thématiques parmi lesquelles les indemnités de départ des dirigeants, l’indépendance des administrateurs au regard des relations d’affaires ou l’indépendance du président du conseil. Forte de son observation des pratiques des entreprises, l’AMF émet des recommandations à leur destination et invite les associations professionnelles à faire évoluer leur code de gouvernance.

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Rapport sur les cessions et acquisitions d’actifs significatifs par des sociétés cotées

Publié le 30 avril 2015

Ce rapport contient le résultat des travaux du groupe de réflexion sur les cessions d’actifs significatifs de sociétés cotées, créé en mai 2014, sous la présidence de Christian Schricke, membre du Collège de l’AMF. Dans sa version mise en consultation en février 2015, le rapport préconisait la consultation préalable de l’assemblée générale des actionnaires lors de la cession du principal des actifs d’une société cotée, ainsi que des mesures visant à renforcer l’information du marché et la promotion de bonnes pratiques permettant de démontrer la conformité d’une opération à l’intérêt social. Le rapport final intègre également des préconisations sur les acquisitions d’actifs significatifs.

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Bilan de la mise en œuvre des propositions du rapport de l'AMF de 2012 sur les assemblées générales d'actionnaires de sociétés

Publié le 11 février 2015

Deux ans et demi après la publication du rapport du groupe de travail sur les assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées, l’Autorité des marchés financiers publie un bilan d’étape.

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Etude relative aux rapports des Présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2013

Publié le 12 janvier 2015

Etude relative aux honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2013 par les groupes du CAC 40, de l’EURO STOXX 50 et d’un échantillon de 40 sociétés des compartiments B et C d’Euronext

Publié le 11 juillet 2014

Synthèse des réflexions menées par le groupe d'observation de la Commission consultative "Emetteurs" de l'AMF sur les différences entre les normes comptables européennes et américaines et sur l'application des normes IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens

Publié le 13 novembre 2013

Etude relative aux rapports des Présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l'exercice 2012

Publié le 4 novembre 2013

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Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
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