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Doctrine II - Produits de placement Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés

Informations sur le segment

Instruction DOC-2011-15

Applicable au 10 janvier 2014

Ce document existe également en version anglaise

Textes de référence

Résumé

La présente instruction traite des modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréées. Après avoir rappelé le champ d’application, le périmètre et la définition du risque global d’un OPCVM ou d’un FIA agréé, l’instruction précise la méthode de calcul de l’engagement (formules de conversion, règles de compensation et de couverture, dispositions spécifiques aux contrats financiers relatifs à des taux d’intérêts et aux fonds à formule, etc.) et de la valeur en risque (VaR)..

Annexe I - Formules de calcul de l’engagement par conversion des contrats financiers standards en valeur de marché de la position équivalente sur l’actif sous-jacent

Annexe II - Formules de calcul de l’engagement par conversion de dérivés intégrés en valeur de marché de la position équivalente sur l’actif sous-jacent

Annexe III - Formules de calcul de l’engagement des contrats financiers non standards

L’AMF finalise l’intégration des guidelines de l’ESMA sur l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés

Final Report - Guidelines to competent authorities and UCITS management companies on risk measurement (ESMA/2011/112)

Orientations destinées aux autorités compétentes et aux sociétés de gestion d’OPCVM - Orientations relatives à l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés (ESMA/2012/197)

Modalités de calcul du risque global des OPCVM

Instruction DOC-2011-15 Applicable du 3 novembre 2011 au 24 mai 2012

Modalités de calcul du risque global des OPCVM

Instruction DOC-2011-15 Applicable du 25 mai 2012 au 9 janvier 2014

La présente instruction traite des modalités de calcul du risque global des OPCVM. Après avoir rappelé le champ d’application, le périmètre et la définition du risque global d’un OPCVM, l’instruction précise la méthode de calcul de l’engagement (formules de conversion, règles de compensation et de couverture, dispositions spécifiques aux contrats financiers relatifs à des taux d’intérêts et aux fonds à formule, etc.) et de la valeur en risque (VaR).

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