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RG AMF

Doctrine II - Produits de placement Guide relatif aux frais

Résumé

Les rétrocessions de frais de souscription/rachat et de gestion dans les fonds de fonds ne peuvent être réalisées que sous certaines conditions détaillées dans le présent guide. Des précisions sont également apportées sur la commission de surperformance ainsi que les méthodes de calcul des frais de gestion variables avec créances d’égalisation pour les fonds professionnels à vocation générale, les fonds de fonds alternatifs, les organismes professionnels de placement collectif immobilier et les fonds professionnels spécialisés.

Guide relatif aux frais

Position DOC-2012-12 Applicable du 7 août 2012 au 6 décembre 2012

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Guide relatif aux frais

Position DOC-2012-12 Applicable du 7 décembre 2012 au 13 mars 2016

Les rétrocessions de frais de souscription/rachat et de gestion dans les fonds de fonds ne peuvent être réalisées que sous certaines conditions détaillées dans le présent guide. Des précisions sont également apportées sur la commission de surperformance ainsi que les méthodes de calcul des frais de gestion variables avec créances d’égalisation pour les OPCVM ARIA, les OPCVM de fonds alternatifs et les OPCVM contractuels.

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Table des matières de la doctrine

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