Résultat de recherche pour "guide document de référence"

695 résultat(s) sur 70 page(s), 10 résultat(s) affiché(s), page 1

Affiner la recherche

  • Trier

  • Sujet

  • Thème

  • Période

  • Typologie

Imprimer

  • S’informer sur le document de référence

    Publié le 13 avril 2015 Dans la rubrique : Acteurs & produits > Sociétés cotées & opérations financières Toute société dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou un système multilatéral de négociation organisé peut établir, chaque année, un document de référence. Ce document d’information présente l’organisation, l’activité, la situation financière, les résultats et les perspectives de la société.

    Consulter le document , ce document existe également en version anglaise
  • Guide d’élaboration des documents de référence : l’AMF met à jour sa doctrine

    Publié le 17 décembre 2013 Dans la rubrique : Réglementation > Dossiers thématiques > Sociétés cotées & opérations financières > Information & opérations financières L’Autorité des marchés financiers met à jour une partie de ses recommandations contenues dans le guide d’élaboration des documents de référence publié sous la forme d’une position-recommandation (DOC-2009-16).

    Consulter le document
  • Guide d'élaboration des documents de référence

    Position - Recommandation DOC-2009-16 Applicable au 13 avril 2015 Dans la rubrique : Réglementation Position-recommandation n°2009-16 - Guide d'élaboration des documents de référence Document créé le 10 décembre 2009, modifié le 17 décembre 2013, le 5 décembre 2014 et le

    Consulter le document , ce document existe également en version anglaise
  • Vade-mecum de la doctrine de l'AMF à destination des valeurs moyennes

    Publié le 24 novembre 2016 A destination des PME et des ETI, ce vade-mecum de la doctrine sur l’information financière des sociétés cotées passe en revue les grands thèmes suivants : les principes d’information et de communication financière ; le principe de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants ; les informations communiquées par les dirigeants et les actionnaires ; les interventions sur les titres et les sujets de marché ; la gouvernance, ainsi que les informations comptables IFRS.

    Consulter le document , ce document existe également en version anglaise
  • Guide d'élaboration des documents de référence adapté aux valeurs moyennes

    Position - Recommandation DOC-2014-14 Applicable au 13 avril 2015 Dans la rubrique : Réglementation Principe de renvoi vers d'autres rubriques B. Le guide d'élaboration du document de

    Consulter le document
  • Guide de l'information périodique des sociétés cotées sur un marché réglementé

    Position - Recommandation DOC-2016-05 Applicable au 26 octobre 2016 Dans la rubrique : Réglementation Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Alternext. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de l'AMF et de l'ESMA sur le sujet. Il présente le contenu et les modalités de diffusion des informations suivantes : les rapports financiers annuels et semestriels ; le rapport du président sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques ; le rapport sur les sommes versées aux gouvernements ; l'information trimestrielle ou intermédiaire ; la description des indicateurs alternatifs de performance ; les informations comptables (pro forma, données financières estimées) ; les communiqués à diffuser (notamment ceux relatifs à l'annonce des résultats annuels et semestriels, au choix de l'autorité compétente et aux honoraires des commissaires aux comptes).

    Consulter le document
  • Rapport 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées

    Publié le 9 novembre 2015 A l’occasion de son rapport annuel 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées, l’Autorité des marchés financiers aborde plusieurs thématiques parmi lesquelles les indemnités de départ des dirigeants, l’indépendance des administrateurs au regard des relations d’affaires ou l’indépendance du président du conseil. Forte de son observation des pratiques des entreprises, l’AMF émet des recommandations à leur destination et invite les associations professionnelles à faire évoluer leur code de gouvernance.

    Consulter le document , ce document existe également en version anglaise
  • Rapport 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées

    Publié le 24 novembre 2015 A l’occasion de son rapport annuel 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées, l’Autorité des marchés financiers aborde plusieurs thématiques parmi lesquelles les indemnités de départ des dirigeants, l’indépendance des administrateurs au regard des relations d’affaires ou l’indépendance du président du conseil. Forte de son observation des pratiques des entreprises, l’AMF émet des recommandations à leur destination et invite les associations professionnelles à faire évoluer leur code de gouvernance.

    Consulter le document
  • Rapport 2014 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants

    Publié le 24 novembre 2015 Ainsi, les rémunérations individuelles des mandataires sociaux non dirigeants tels que les administrateurs ou membres du conseil de surveillance ne sont pas soumises au vote des actionnaires alors

    Consulter le document
  • Présentation du rapport du groupe de travail sur les Valeurs Moyennes et Petites (VaMPs) - Conférence de l'AMF du 6 novembre 2007

    Publié le 6 novembre 2007 Dans la rubrique : Espace presse > Dossiers & fiches presse  que l'AMF publie un guide du document de référence, spécifique aux VaMPs, qui rassemble dans une brochure unique tous les textes applicables à l'élaboration de ce

    Consulter le document

1 | 2 | 3 | ... | 70 Résultats suivants

Mentions légales :
Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02