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Publications > Etudes et analyses
Accueil - Publications > Etudes et analyses

 
 Etudes et analyses
26/11/2012 : 
Etude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2011

23/11/2012 : 
La gestion d’actifs pour le compte de tiers en 2011

26/07/2012 : 
Etude relative aux honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2011 par les groupes du CAC 40, de l’EUROSTOXX 50 et d’un échantillon de 41 sociétés des compartiments B et C d’Eurolist

22/11/2011 : 
La gestion d'actifs pour le compte de tiers en 2010 - Annexe

22/11/2011 : 
La gestion d’actifs pour le compte de tiers en 2010

09/11/2011 : 
La culture financière des Français - Etude réalisée à la demande de l’Institut pour l’Education Financière du Public (La Finance pour tous), en partenariat avec l’Autorité des marchés financiers

09/11/2011 : 
Synthèse du sondage "la culture financière des français"

28/07/2011 : 
Etude relative aux honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2010 par les groupes du CAC 40, de l’EUROSTOXX 50 et d’un échantillon de 42 sociétés des compartiments B et C d’Eurolist

02/02/2011 : 
Evaluation des questionnaires MIF en France - Etude réalisée par André de Palma (ENS Cachan et école Polytechnique) et Nathalie Picard (Université de Cergy-Pontoise)
(English version)
02/02/2011 : 
Synthèse des principaux résultats de l'étude sur l'évaluation des questionnaires MIF réalisée par André de Palma (ENS Cachan et école Polytechnique) et Nathalie Picard (Université de Cergy-Pontoise)
(English version)

 
 
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 Etudes et analyses de la COB
27/08/2003 : 
La gestion pour le compte de tiers en France en 2002

17/07/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002 - Précisions

01/07/2003 : 
Bilan des OPCVM sur le premier trimestre 2003

17/04/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002

14/03/2003 : 
Etude sur le marché libre

16/12/2002 : 
Calcul des effets prix et collecte pour l'ensemble des OPCVM à vocation générale de droit français

16/12/2002 : 
Mise en perspective des dernières turbulences de marché à l'aide d'un indice de crise

09/12/2002 : 
La gestion pour compte de tiers en France en 2001 - Résumé
(English version)
18/10/2002 : 
Evolution de la base de données OPCVM de la COB

18/01/2002 : 
Evolution des marchés et pratiques des avertissements de la COB


 
 
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 Etudes et analyses du CMF
01/10/2003 : 
Synthèse des missions d'inspection menées sur les dispositions applicables à l'activité d'analyse financière

01/06/2003 : 
Le Conseil des Marchés Financiers et la Convention Européenne des Droits de l’Homme

01/06/2003 : 
Synthèse des missions portant sur certains récepteurs-transmetteurs d’ordres

01/03/2003 : 
Arrêt Tocqueville Finance et Fimaf

01/10/2002 : 
Synthèse des rapports établis par les responsables du contrôle des services d’investissement sur la circulation des informations confidentielles ou sensibles

01/07/2002 : 
Analyse des rapports des responsables de contrôle des services d'investissement établis au titre de l'année 2001

01/07/2002 : 
Arrêt Louis Dreyfus Citrus, Cour d'Appel de Paris, 9 avril 2002 : éléments d'analyse

01/07/2002 : 
La mission de contrôle du Conseil des Marchés Financiers

01/05/2002 : 
Arrêt Continentale d'Entreprises, Cour d'Appel, 26 février 2002 : éléments d'analyse

01/05/2002 : 
Arrêt Elyo, Cour de cassation, 17 juillet 2001 : éléments d'analyse


 
 
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