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Publications > Etudes et analyses
Accueil - Publications > Etudes et analyses

 
 Etudes et analyses
31/01/2007 : 
Synthèse des résultats de l’analyse menée par l’Autorité des marchés financiers sur les programmes de formation mis en place par les sociétés de gestion dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

30/11/2006 : 
Pour une meilleure régulation - Les résultats de la consultation et les engagements de l'Autorité des marchés financiers (dossier comprenant : note de synthèse, étude TNS Sofres, enquête Accenture et réponses à la consultation)

14/11/2006 : 
La gestion d'actifs pour le compte de tiers en 2005

07/07/2006 : 
Synthèse des missions de contrôle effectuées par le Service des prestataires et des infrastructures de marché au sein des sociétés de gestion agréées en 2005

07/07/2006 : 
Synthèse du rapport réalisé par le Service du contrôle des prestataires et des infrastructures de marché portant sur l'externalisation par les sociétés de gestion, de leur contrôle interne

28/04/2006 : 
Etat des lieux de l'épargne retraite aux Etats-Unis

31/01/2006 : 
Etude sur l'impact de la notation
(English version)
31/01/2006 : 
Etude sur la notation en matière de titrisation
(English version)
19/10/2005 : 
Le rôle des marchés primaires d'actions décline t-il ?

17/10/2005 : 
La gestion pour compte de tiers en France en 2004


 
 
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 Etudes et analyses de la COB
27/08/2003 : 
La gestion pour le compte de tiers en France en 2002

17/07/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002 - Précisions

01/07/2003 : 
Bilan des OPCVM sur le premier trimestre 2003

17/04/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002

14/03/2003 : 
Etude sur le marché libre

16/12/2002 : 
Calcul des effets prix et collecte pour l'ensemble des OPCVM à vocation générale de droit français

16/12/2002 : 
Mise en perspective des dernières turbulences de marché à l'aide d'un indice de crise

09/12/2002 : 
La gestion pour compte de tiers en France en 2001 - Résumé
(English version)
18/10/2002 : 
Evolution de la base de données OPCVM de la COB

18/01/2002 : 
Evolution des marchés et pratiques des avertissements de la COB


 
 
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 Etudes et analyses du CMF
01/10/2003 : 
Synthèse des missions d'inspection menées sur les dispositions applicables à l'activité d'analyse financière

01/06/2003 : 
Le Conseil des Marchés Financiers et la Convention Européenne des Droits de l’Homme

01/06/2003 : 
Synthèse des missions portant sur certains récepteurs-transmetteurs d’ordres

01/03/2003 : 
Arrêt Tocqueville Finance et Fimaf

01/10/2002 : 
Synthèse des rapports établis par les responsables du contrôle des services d’investissement sur la circulation des informations confidentielles ou sensibles

01/07/2002 : 
Analyse des rapports des responsables de contrôle des services d'investissement établis au titre de l'année 2001

01/07/2002 : 
Arrêt Louis Dreyfus Citrus, Cour d'Appel de Paris, 9 avril 2002 : éléments d'analyse

01/07/2002 : 
La mission de contrôle du Conseil des Marchés Financiers

01/05/2002 : 
Arrêt Continentale d'Entreprises, Cour d'Appel, 26 février 2002 : éléments d'analyse

01/05/2002 : 
Arrêt Elyo, Cour de cassation, 17 juillet 2001 : éléments d'analyse


 
 
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