Presse | Abonnement | Liens | L'AMF recrute | Contact jeudi 23 mai 2013   Présentation Missions de l´AMF Organisation Collège Commission des sanctions Commissions consultatives Conseil scientifique Présentation Séances Etudes Colloque Contrôles & enquêtes Logothèque Marchés publics Médiateur Textes de référence Directives, Recommandations CESR, lois, décrets et arrêtés Directives européennes Recommandations CESR Lois Décrets et arrêtés Accès par type de textes Règlement général AMF Tables de concordance Instructions AMF Recommandations AMF Décisions d´approbation AMF Pratiques de marché admises Positions AMF Procédure de rescrit Instructions COB Recommandations COB Positions COB Décisions générales CMF Décisions d´approbation CMF Recommandations CMF Instructions CMF Accès par thème L´Autorité des marchés financiers Emetteurs et information financière Prestataires Produits d´épargne collective Infrastructures de marché Abus de marché : opérations d´initiés et manipulations de marché Marchés réglementés admettant à la négociation des quotas d´émissions Recherche multi-critères Communiqués de presse Communiqués de presse de l´AMF Historique COB & CMF Moteur de recherche communiqués Publications Revue mensuelle de l´AMF Bulletins mensuels de la COB de 1969 à 2003 Rapports annuels Rapports annuels 2011 Rapports annuels AMF précédents Rapports contrôle interne et gouvernement d´entreprise Rapports agences de notation Rapports annuels COB et CMF Rapports annuels du pôle commun ACP-AMF Entretiens Entretiens AMF 2012 Entretiens de l´AMF précédents Entretiens de la COB Rapports de groupes de travail Etudes et analyses Lettres et cahiers Lettre économique et financière Lettre de la régulation financière Lettre de l´Observatoire de l´épargne Régulation & gestion d´actifs Régulation & sociétés cotées Les Cahiers scientifiques Risques et tendances Présentations aux professionnels Conférences de presse, discours Conférences de presse Discours Guides Guides pédagogiques Guides professionnels Consultations Consultations AMF Projet de règlement général AMF Sujets Autres Consultations COB Informations et opérations financières, offres publiques Gestion d´actifs Internet Consultations internationales Décisions & informations financières Décision & Informations : Présentation Décisions & informations de l´AMF Retards de publication Communiqués des sociétés Recherche Accès sociétés Prospectus & informations sociétés Offres publiques, seuils & pactes Accès aux sites des sociétés cotées OPCVM & produits d´épargne Prestataires Sociétés de gestion Prestataires de services d´investissement Teneurs de compte-conservateurs Participants aux systèmes de règlement-livraison CIF et démarchage Conseillers en investissements financiers Fichiers des CIF/Associations agréées Démarcheurs Vous êtes démarché Vérifier un agrément/ une habilitation Sociétés de gestion de portefeuille Prestataires de services d´investissement (PSI) Agences de notation de crédit Associations de CIF agréées OPCVM OPCVM étrangers Sofica / Sofipêche Sanctions Commission des sanctions Notions essentielles Calendrier des séances Communiqués de presse de la Commission des sanctions Décisions de la Commission des sanctions Accès thématique Accès chronologique Table de jurisprudence Recueils de jurisprudence Colloques de la Commission Transactions homologuées Action internationale Action internationale Guides pratiques ESMA OICV Coopération internationale RECHERCHE   Sélectionnez le domaine de votre recherche     Site général Informations et décisions financières Base OPCVM Geco     Recherche avancée   FAQ     Les réponses aux questions les plus fréquemment posées     Lexique     Les définitions de quelques termes financiers     Nouveautés     Les dernières mises à jour, toutes rubriques confondues.         Textes de référence > Accès par type de textes > Positions COB Accueil - Textes de référence > Accès par type de textes > Positions COB    Positions COB 24/07/2000 :  Dossier récapitulatif sur le rachat d'actions (règlements, rapports, consultation de place) 05/07/2000 :  Arrêté du 16 juin portant homologation des règlements numéros 2000-01, 2000-02, 2000-03 et 2000-04 (JO n°154 du 5 juillet 2000) 06/04/2000 :  Rapport du groupe de travail présidé par M. Lepetit sur les avertissements aux résultats ("profit warnings") (English version) 11/02/2000 :  Commentaire sur le paragraphe 215 (méthode dérogatoire) de la nouvelle méthodologie des comptes consolidés 07/01/2000 :  Publications légales périodiques (extrait du BM n° 339 d'octobre 1999) 01/06/1999 :  Décision commune portant nomination au Comité de déontologie des commissaires aux comptes faisant publiquement appel à l'épargne (extrait du BM n°336 de juin 1999) 14/05/1999 :  Modalités de calcul et de paiement de la redevance (extrait BM n° 334 avril 1999) 14/05/1999 :  Obligations déclaratives des sociétés procédant à des rachats de leurs titres (extrait BM avril 334) 01/04/1998 :  L'établissement des comptes individuels et consolidés en euros (extrait du rapport annuel de la COB 1998) 01/04/1998 :  Le passage des OPCVM à l'euro (extrait du BM n°317 d'octobre 1997)     <<    >>  Page |  1 |  2 |  3 |  4 |  5 |  6 |  7 |  Haut de page

Mentions légales | Plan du site | Assistance ©AMF Autorité des marchés financiers - 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02