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Textes de référence > Accès par type de textes > Positions AMF
Accueil - Textes de référence > Accès par type de textes > Positions AMF

 
 Positions AMF
17/11/2010 : 
Position / recommandation AMF n° 2010-11 du 17 novembre 2010 relative à la communication des sociétés sur leurs indicateurs financiers
(English version)
17/11/2010 : 
Position- recommandation AMF n° 2010-10 : Guide de passage du prospectus simplifié au document d’information clé pour l’investisseur (le « DICI »)

27/10/2010 : 
Position AMF n° 2010-06 du 27 octobre 2010 : Questions - réponses de l'AMF sur l'élaboration des prospectus sukuk et les modalités pratiques d'obtention d'un visa en vue de l'admission sur un marché réglementé
(English version)
18/10/2010 : 
Position AMF n° 2010-04 du 15 octobre 2010 : Questions - réponses de l'AMF sur l'élaboration des prospectus obligataires et les modalités pratiques d'obtention d'un visa

15/10/2010 : 
Position AMF n° 2010-05 : La commercialisation des instruments financiers complexes
(English version)
29/07/2010 : 
Les relations entre les commissaires aux comptes et l’AMF : Actualisation du guide de lecture de l’article L.621-22 du code monétaire et financier

26/07/2010 : 
Joint guidance on auction manipulation of the AFM, AMF, CBFA, CMVM (en anglais)
(English version)
21/06/2010 : 
Guide d’élaboration des prospectus des OPCVM

21/06/2010 : 
Synthèse des constats effectués lors de l'examen du comportement des OPCVM

15/03/2010 : 
Position - recommandation AMF n° 2010-22 : Lignes directrices en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
(English version)

 
 
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