Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Position - Recommandation DOC-2011-05
Applicable au 3 janvier 2019
Ce document existe également en version anglaiseTextes de référence
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur
La présente position précise les diligences qu’une société de gestion doit être en mesure de mettre en œuvre lors de l’acquisition de cat bonds, de titres négociés sur le marché Alternext ou encore de véhicules de titrisation de niveaux de sophistication croissants pour le compte d’un OPCVM.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 18 février 2011 au 22 décembre 2011
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 23 décembre 2011 au 6 décembre 2012
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2015
Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 janvier 2015 au 22 juillet 2015
Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 23 juillet 2015 au 25 novembre 2015
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 26 novembre 2015 au 7 novembre 2016
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 novembre 2016 au 11 janvier 2017
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 12 janvier 2017 au 14 mars 2017
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 15 mars 2017 au 6 mai 2018
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 7 mai 2018 au 2 janvier 2019
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02