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RG AMF

Doctrine II - Produits de placement Guide relatif aux frais

Informations sur le segment

Position DOC-2012-12

Applicable du 7 août 2012 au 6 décembre 2012

Cette version du document est obsolète une version plus récente est disponible

OPCVM - Frais de gestion variables avec créances d'égalisation et frais de souscription différés

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Modifications du règlement général relatives à l'interdiction des rétrocessions des frais de gestion dans les fonds de fonds

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Rétrocessions des frais de souscription/rachat et des frais de gestion dans les fonds de fonds : modalités pratiques d'affectation de ces rétrocessions au fonds de fonds et conditions d'information des souscripteurs

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Guide relatif aux frais

Position DOC-2012-12 Applicable du 7 décembre 2012 au 13 mars 2016

Les rétrocessions de frais de souscription/rachat et de gestion dans les fonds de fonds ne peuvent être réalisées que sous certaines conditions détaillées dans le présent guide. Des précisions sont également apportées sur la commission de surperformance ainsi que les méthodes de calcul des frais de gestion variables avec créances d’égalisation pour les OPCVM ARIA, les OPCVM de fonds alternatifs et les OPCVM contractuels.

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Guide relatif aux frais

Position DOC-2012-12 Applicable du 14 mars 2016 au 2 janvier 2019

Les rétrocessions de frais de souscription/rachat et de gestion dans les fonds de fonds ne peuvent être réalisées que sous certaines conditions détaillées dans le présent guide. Des précisions sont également apportées sur la commission de surperformance ainsi que les méthodes de calcul des frais de gestion variables avec créances d’égalisation pour les fonds professionnels à vocation générale, les fonds de fonds alternatifs, les organismes professionnels de placement collectif immobilier et les fonds professionnels spécialisés. Ce document n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et/ou séparant le régime juridique des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée prochainement.

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Guide relatif aux frais

Position , Recommandation DOC-2012-12 Applicable au 3 janvier 2019

Les rétrocessions de frais de souscription/rachat et de gestion dans les fonds de fonds ne peuvent être réalisées que sous certaines conditions détaillées dans le présent guide. Des précisions sont également apportées sur la commission de surperformance ainsi que les méthodes de calcul des frais de gestion variables avec créances d’égalisation pour les fonds professionnels à vocation générale, les fonds de fonds alternatifs, les organismes professionnels de placement collectif immobilier et les fonds professionnels spécialisés.

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Table des matières de la doctrine

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