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Continuité des activités de marché en période de coronavirus

Continuité des activités de marché en période de coronavirus

L’AMF est en contact avec les établissements financiers et les autres autorités de supervision dans le cadre de ses missions. Elle suit avec attention l’évolution de la situation et s’assure que la Place soit en mesure d’opérer normalement.

Les plans de continuité préparés par les établissements doivent leur permettre de poursuivre leur activité tout en respectant leurs obligations réglementaires.

Aucune disposition n’interdit le télétravail pour les opérateurs de marché. Dans ce contexte, l’AMF rappelle l’importance des dispositions réglementaires en matière de piste d’audit et d’enregistrement des conversations. Il est attendu des établissements qu’ils prennent les mesures appropriées leur permettant de respecter ces obligations dans des conditions opérationnelles dégradées du fait de l’éloignement géographique des équipes.

Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative à l'approbation des règles de fonctionnement du système organisé de négociation « Trad - X »
20 octobre 2020
Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative à l'approbation des règles de fonctionnement du système organisé de négociation « Trad - X » Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative à l'approbation des règles de fonctionnement du système organisé de négociation « Trad - X »
Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative aux modifications des règles defonctionnement du système organisé de négociation « TSAF OTC OTF »
15 octobre 2020
Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative aux modifications des règles defonctionnement du système organisé de négociation « TSAF OTC OTF » Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative aux modifications des règles defonctionnement du système organisé de négociation « TSAF OTC OTF »
Décision du 29 septembre 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du dépositaire central de titres ID2S en vue d'étendre le périmètre des titres…
15 octobre 2020
Décision du 29 septembre 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du dépositaire central de titres ID2S en vue d'étendre le périmètre des titres… Décision du 29 septembre 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du dépositaire central de titres ID2S en vue d'étendre le périmètre des titres admissibles