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Continuité des activités de marché en période de coronavirus

Continuité des activités de marché en période de coronavirus

L’AMF est en contact avec les établissements financiers et les autres autorités de supervision dans le cadre de ses missions. Elle suit avec attention l’évolution de la situation et s’assure que la Place soit en mesure d’opérer normalement.

Les plans de continuité préparés par les établissements doivent leur permettre de poursuivre leur activité tout en respectant leurs obligations réglementaires.

Aucune disposition n’interdit le télétravail pour les opérateurs de marché. Dans ce contexte, l’AMF rappelle l’importance des dispositions réglementaires en matière de piste d’audit et d’enregistrement des conversations. Il est attendu des établissements qu’ils prennent les mesures appropriées leur permettant de respecter ces obligations dans des conditions opérationnelles dégradées du fait de l’éloignement géographique des équipes.

16 avril 2020
Décision du 17 mars 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du SMN MTS France Décision du 17 mars 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du SMN MTS France
02 avril 2020
Décision du 18 février 2020 relative aux modifications des règles de fonctionnement du SMN Euronext Access relative au segment de marché Warrants et Certificats Décision du 18 février 2020 relative aux modifications des règles de fonctionnement du SMN Euronext Access relative au segment de marché Warrants et Certificats
16 mars 2020
L'ESMA exige des détenteurs de positions courtes nettes qu'ils déclarent leurs positions dès 0,1 % L'ESMA exige des détenteurs de positions courtes nettes qu'ils déclarent leurs positions dès 0,1 %