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Continuité des activités de marché en période de coronavirus

L’AMF est en contact avec les établissements financiers et les autres autorités de supervision dans le cadre de ses missions. Elle suit avec attention l’évolution de la situation et s’assure que la Place soit en mesure d’opérer normalement.

Les plans de continuité préparés par les établissements doivent leur permettre de poursuivre leur activité tout en respectant leurs obligations réglementaires.

Aucune disposition n’interdit le télétravail pour les opérateurs de marché. Dans ce contexte, l’AMF rappelle l’importance des dispositions réglementaires en matière de piste d’audit et d’enregistrement des conversations. Il est attendu des établissements qu’ils prennent les mesures appropriées leur permettant de respecter ces obligations dans des conditions opérationnelles dégradées du fait de l’éloignement géographique des équipes.

regles professionnelles
23 septembre 2022
Décision AMF du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Sigma X Europe MTF Décision AMF du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Sigma X Europe MTF
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21 septembre 2022
Décision du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Aquis Exchange Europe, concernant notamment… Décision du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Aquis Exchange Europe, concernant notamment le segment de négociation sans transparence pré-négociation
regles professionnelles
21 septembre 2022
Décision du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du SMN - système multilatéral de négociation - Trad-X géré par TSAF OTC S.A. concernant… Décision du 13 septembre 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du SMN - système multilatéral de négociation - Trad-X géré par TSAF OTC S.A. concernant l’ajout d’un nouveau type d’instrument financier admissible à la négociation