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06 février 2020

Des commissions consultatives renouvelées

Epargnants, marchés, post-marché, gestion et investisseurs institutionnels, opérations et information financières des émetteurs : l’AMF a procédé au renouvellement de ses commissions consultatives, dont les membres ont un mandat renouvelable de trois ans.

L’AMF a procédé en janvier au renouvellement de ses cinq commissions consultatives historiques. Ce renouvellement a été réalisé avec le souci d’apporter une diversité de vues et d’expertises, à même d’éclairer le régulateur dans ses réflexions et dans l’élaboration de sa doctrine au regard des évolutions du marché, de sa structure et des produits, tant sur le plan national qu’international.

Composée chacune d’une vingtaine d’experts, ces commissions, dont l’avis est consultatif, illustrent la volonté de dialogue et de concertation du régulateur avec les acteurs reconnus du monde financier, académique, de l’épargne et de la consommation.

Outre la Commission Climat et finance durable dont la composition a été annoncée en septembre 2019, les différentes commissions se consacrent à un domaine particulier du champ d’intervention de l’AMF :

  • Epargnants,
  • Organisation et fonctionnement du marché
  • Activités de compensation, de conservation et de règlement-livraison
  • Gestion et investisseurs institutionnels
  • Opérations et information financières des émetteurs

Les membres des commissions consultatives sont nommés par le Collège de l’AMF pour leurs compétences dans les domaines abordés par chaque Commission. La Commission consultative Épargnants est composée de représentants d’associations de défense des investisseurs et des épargnants et d’experts de la défense ou de l’information des épargnants. Leur mandat, renouvelable, est d’une durée de trois ans.