L'AMF fait évoluer la présentation de son règlement général sur son site internet

Le règlement général de l’AMF en vigueur, et ses archives, sont désormais disponibles sous deux types de formats :

• au format HTML afin de naviguer dans les différents livres, depuis le menu de gauche dépliable ou depuis la table des matières en page centrale; ou
• au format PDF en utilisant la fonction « Télécharger » disponible en haut à droite de la page

Les archives du règlement général de l’AMF sont disponibles :

• au format HTML depuis 2010 ;
• au format PDF depuis 2004.

Une recherche simplifiée

Deux types de recherche vous sont désormais proposés :

• une recherche simple (directement accessible depuis la page d’accueil, en haut à droite de la page), par numéro d’article permettant d’accéder directement à l’article, ou par mot-clé permettant d’accéder à une liste de résultats contenant le ou les mots recherchés ;

• une recherche avancée par numéro d’article ou par mot-clé, permettant ainsi d’utiliser les filtres proposés (par dates, par type de version…).

Le moteur de recherche avancée vous permet d’effectuer une recherche précise d’un article du règlement général  en vigueur à une date donnée.

A noter que toute recherche sur le règlement général  en vigueur permet in fine de visualiser toutes les versions d’un même article, depuis le menu situé à gauche de l’ article.

Les arrêtés d’homologation accompagnés de résumé

L’ensemble des arrêtés d’homologation, accompagnés d’un résumé, sont disponibles dans la rubrique « Arrêtés d’homologation ».

Des encadrés sont parfois placés avant  des articles ou au début d’un chapitre ou d’un livre afin d’apporter une précision à l’utilisateur (ex. : suppression de dispositions en raison de l’entrée en application d’un règlement européen). Ces notes, sans valeur réglementaire, ont une visée pédagogique et sont distinctes du texte du règlement général lui-même.

Les « modifications à venir » pour identifier les évolutions réglementaires en cours

La rubrique « Modifications à venir » liste, lorsqu’il y en a, les modifications du règlement général homologuées mais dont l’entrée en vigueur est différée dans le temps. Ce service vous permet d’identifier précisément les évolutions réglementaires en cours.

Version anglaise
Le règlement général de l’AMF est également disponible en version anglaise, pour information, car seule la version française fait foi. La version anglaise ne peut être consultée qu’au format PDF. Par conséquent, la recherche par numéro d’article n’est pas disponible.

Vous avez une question, une remarque : c’est ici !