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Scénarios de simulations de crise des fonds monétaires : l'AMF se conforme aux orientations de l’ESMA

Scénarios de simulations de crise des fonds monétaires : l'AMF se conforme aux orientations de l’ESMA

L’AMF a décidé d’appliquer les orientations de l’ESMA sur les scénarios de simulation de crise pour les fonds monétaires et met à jour en conséquence sa position DOC-2018-05. Néanmoins, elle souligne la nécessité d’une mise à jour rapide de ces orientations.

A la suite de la publication de son rapport final en juillet 2019, l’ESMA a procédé en mars 2020 à la publication des traductions officielles de ses orientations relatives aux scénarios de simulations de crise au titre du règlement sur les fonds monétaires. Les résultats des scénarios de ces simulations de crise doivent notamment être utilisés pour les déclarations des sociétés de gestion à l’AMF requises par le règlement (UE) 2017/1131 (« Règlement MMF »).

Mise à jour des orientations ESMA

Ces orientations seront actualisées une fois par an au moins à la lumière des derniers développements sur les marchés. En l’occurrence, les orientations de l’ESMA publiées le 3 mars 2020 sont basées sur des données étalonnées en 2019. A ce titre, l’AMF considère que ces orientations devront être profondément revues pour prendre en compte les évènements récents ayant affecté les marchés financiers.

Faute de pouvoir intégrer immédiatement les enseignements de ces récents évènements dans ces orientations, l’AMF se conforme à ces orientations de l’ESMA via une mise à jour de sa position AMF DOC-2018-05 mais appelle de ses vœux une mise à jour rapide de ces orientations au niveau européen qui tirerait parti des récents évènements de marché. Au-delà d’une mise à jour dans l’étalonnage des paramètres, l’AMF estime que des changements structurels dans les scénarios proposés sont nécessaires afin de permettre de mieux identifier les éventuels évènements ou futurs changements de conditions économiques susceptibles d’avoir un effet défavorable sur les fonds monétaires.

Précisions sur les limites des paramètres communs

L’AMF attire l’attention des sociétés de gestion de portefeuille sur ces orientations qui contiennent désormais les paramètres communs qui doivent être utilisés pour la production des résultats au stress-tests devant être remis dans le cadre des obligations de reporting réglementaire prévu par l’article 37 du Règlement MMF. L’AMF rappelle en outre que, comme précisé par la question 28 du guide pédagogique MMF et conformément au §49 des orientations précitées, les scénarios élaborés sur la base de paramètres de référence publiés par l’ESMA étant communs à l’ensemble des fonds, ils ne sont pas nécessairement adaptés au portefeuille de chaque fonds monétaire.

Les sociétés de gestion doivent donc veiller à développer leurs propres scénarios de simulation de crise, avec une fréquence et un suivi adapté, dans le cadre de l’article 28 du règlement MMF, ainsi que de l’obligation plus générale d’effectuer des tests de résistance de marché et de liquidité dans le cadre de la gestion des risques, conformément aux articles 321-81, 318-41, 318-44, 411-79 et 422-58 du règlement général de l’AMF pour les OPCVM et les FIA.

L’AMF confirme avoir demandé la suspension des souscriptions et des rachats des parts de trois OPCVM de droit français gérés par la société de gestion britannique H2O Asset…
28 août 2020
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