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Retrouvez ici l’ensemble de nos publications en lien avec le Covid-19

31 juillet 2020

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L’AMF suit au plus près la crise financière liée à la pandémie Covid-19. Le Président, le secrétaire général, le comité exécutif et les équipes sont très fortement mobilisés pour accompagner les acteurs qui relèvent de sa compétence.

Nous sommes en liaison permanente avec les autorités publiques, les institutions du secteur, les autres régulateurs à l’international, les associations professionnelles et les entreprises que nous régulons afin de répondre de la façon la plus réactive aux besoins qui émergent.

Nous sommes conscients des grandes difficultés auxquelles vous êtes confrontés pour poursuivre vos activités dans des conditions exceptionnellement compliquées et contraignantes.

Pour vous aider au mieux à faire face aux problèmes liés à cette crise et à respecter les règles dans ce contexte si particulier, nous mettons régulièrement à votre disposition des contenus de décryptage des mesures d’adaptation et des règles existantes.

N’hésitez pas à consulter cette rubrique.

Bon courage à tous.

Sommaire

Lutte contre le blanchiment de capitaux et financement du terrorisme

L’AMF attire l’attention des sociétés de gestion de portefeuille, des CIF, des CIP et des PSAN sur l’évolution des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme dans le contexte particulier de crise sanitaire mondiale. Retrouvez les documents d’analyse publiés par le Groupe d’action financière (GAFI) et TRACFIN.

Blanchiment de capitaux et financement du terrorisme : menaces et risques en période de crise sanitaire

Suspension de l'interdiction des positions courtes nettes

Faisant le constat d’une normalisation progressive des indicateurs de risque du marché français, l’Autorité des marchés financiers a décidé de suspendre la mesure exceptionnelle d’interdiction portant sur la création de positions courtes nettes et l’augmentation de positions courtes nettes existantes. Elle continuera à suivre attentivement les marchés dans leur ensemble.

Sociétés cotées et émetteurs

Organisation des assemblées générales, informations périodique et permanente, implications comptables de l’épidémie de coronavirus sur le calcul des pertes de crédit attendues : l’AMF est à votre écoute et décrypte pour vous sur les mesures d’adaptation et les règles en vigueur.

Retrouvez l'ensemble des contenus vous concernant

Sociétés de gestion

Dans le contexte actuel de crise sanitaire et de forte volatilité des marchés nécessitant la mise en place de dispositifs particuliers dans le secteur de la gestion d’actifs dans l’intérêt des porteurs de parts ou actionnaires d’OPC, l’AMF est à votre écoute et vous accompagne.

Retrouvez l'ensemble des contenus vous concernant

Prestataires de services d'investissement (PSI)

Continuité de vos activités de marché, calendrier de vos reportings, application de l’interdiction de créer et d’augmenter des positions courtes nettes : l’AMF est à votre écoute et apporte un éclairage sur ses attentes et les éventuels délais accordés.

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Conseillers en investissements financiers (CIF)

Epargnants

Comment appliquer l’interdiction de créer ou d’augmenter des positions courtes nettes ? Comment participer aux prochaines assemblées générales dans les circonstances actuelles ? Faut-il redoubler de vigilance face aux arnaques dans le contexte actuel ? L’AMF est à votre écoute et répond aux questions que vous vous posez.

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Médiation de l'AMF

Dans cette conjoncture difficile pour tous, la médiation de l’AMF se mobilise et met en place toute les mesures possibles pour assurer la continuité de son activité et la poursuite de ses missions, dans un contexte de crise sanitaire où toute l’équipe télétravaille.

Depuis le 16 mars dernier, seuls les échanges par mails peuvent être assurés. Aussi, le Médiateur invite les épargnants, dans toute la mesure du possible, à privilégier la voie électronique pour le saisir en utilisant le formulaire de demande de médiation. Ce mode de saisine permet, en outre, d’informer en temps réel le demandeur pour qu’il sache si son dossier est éligible à la médiation de l’AMF et qu’il soit rapidement orienté vers l’organisme compétent si tel n’est pas le cas.

Depuis le 16 mars dernier, parallèlement, afin d’éviter le risque d’avoir à suspendre le traitement des dossiers reçus par la seule voie postale, les demandes reçues par ce canal sont scannées sur place une fois par semaine. Si elles sont assorties d’un numéro de téléphone, nous tentons de contacter le demandeur par téléphone pour obtenir son adresse mail ou celle d’un proche de confiance s’il ne dispose pas lui-même d’adresse électronique. Pour la poursuite du traitement des dossiers de médiation, nous effectuerons les échanges exclusivement par voie électronique avec le professionnel visé par la réclamation, ce qui est déjà le cas avec la plupart d’entre eux.

Toutefois, il pourrait résulter, dans cette situation exceptionnelle, un allongement des délais compte tenu des conditions dans lesquelles nous recevons les dossiers et des difficultés éventuelles à obtenir des professionnels les informations nécessaires à l’instruction des dossiers de la part des professionnels soumis eux-mêmes à des conditions de travail dégradées. Nous vous remercions par avance de votre compréhension.

Nous espérons néanmoins que ces nouvelles procédures seront à même de limiter au maximum les inconvénients liés à cette situation complètement inédite.

L’actualité législative liée au Covid-19

Depuis le début de la crise sanitaire du Covid-19, plusieurs dizaines de dispositions législatives exceptionnelles ont été prises. Nous vous en proposons une synthèse et revenons plus précisément sur les mesures qui concernent les domaines de compétence de l’AMF.