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Réponse de l'AMF à la consultation de la Commission européenne sur le post-marché dans l'Union des marchés de capitaux (UMC)

Réponse de l'AMF à la consultation de la Commission européenne sur le post-marché dans l'Union des marchés de capitaux (UMC)

Ce document contient la réponse de l'AMF à la consultation de la Commission européenne sur le post-marché dans l'Union des marchés de capitaux (UMC). Ce contenu est disponible en version anglaise uniquement.

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12 décembre 2025
Décision relative à des modifications des règles de fonctionnement de la chambre de compensation LCH SA pour le service RepoClear, visant en particulier à introduire le… Décision relative à des modifications des règles de fonctionnement de la chambre de compensation LCH SA pour le service RepoClear, visant en particulier à introduire le modèle de compensation « Sponsorisé garanti »