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Guide des dépositaires d'OPCVM et de FIA
24 juillet 2026
Guide des dépositaires d'OPCVM et de FIA
Ce guide s’adresse aux dépositaires d’OPC et a pour objet d’accompagner ces acteurs dans la mise en œuvre de leurs obligations. Il remplace le guide publié en 2018, relatif à la mise en œuvre des obligations OPCVM 5 pour les dépositaires, et, tout en s’étendant, pour partie, aux dépositaires de FIA, il intègre les évolutions récentes, notamment en matière de crypto-actifs. Il apporte également des précisions relatives aux procédures d'intervention par paliers établies par les dépositaires.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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