Guide pour l'élaboration des communications à caractère promotionnel relatives à des titres de créance structurés

Ce guide est destiné aux émetteurs et intermédiaires financiers afin de les aider lors de la conception des documentations à caractère promotionnel pour les titres de créance structurés commercialisés par offre au public auprès d’une clientèle non professionnelle par les établissements de crédit (ou leurs véhicules d’émission).