Aller au contenu principal

Le médiateur
L'AMF recrute
Espace presse

Recherche Rapide

Recherche avancée

Accéder à nos bases

BDIF - Base des décisions et informations financières

GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion

Votre profil
Sociétés de gestion
Prestataires de services d'investissement (PSI)
Fintech
Sociétés cotées et émetteurs
Investisseurs professionnels (Mes déclarations)
Autres profils
Retrouver la doctrine de l'AMF Retrouver les listes blanches de l'AMF
Espace épargnants
Présentation de l'AMF
Nos missions
Notre stratégie
Notre organisation
Nos équipes
Notre responsabilité sociale
La régulation à l'AMF
Nos accords de coopération
Présentation de l'AMF
Accéder à la présentation de l'AMF

Nos missions
Accéder à nos missions : réguler, superviser, informer et protéger
A la une
Actualités
Communiqués
Evénements de l'AMF
Prises de parole
Positions UE de l’AMF
Consultations de l’AMF
Dossiers thématiques
Publications
A la une
Accéder aux dernières publications et actualités de l'AMF

Communiqués de presse
Accéder aux communiqués de presse de l'AMF
Réglementation : Accueil
Règlement général
Doctrine
Mesures d'intervention exceptionnelles
Règles professionnelles approuvées
Règlement général
Retrouver le règlement général de l'AMF en vigueur

Doctrine
Retrouver la doctrine de l'AMF
Sanctions et transactions : accueil
Communiqués de la Commission des sanctions
Séances de la Commission des sanctions
Décisions de la Commission des sanctions
Recueil de jurisprudence
Transactions
FAQ
Sanctions & transactions
Accéder aux dernières décisions de sanctions et aux dernières transactions homologuées

Agenda des séances
Accéder à l'agenda des séances de la Commission des sanctions

Abonnements & flux RSS

Formulaires et déclarations

Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF

Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.

Passer la navigation secondaire

A la une
Actualités
- Communiqués de l'AMF
- Communiqués de la Commission des sanctions
- Agenda de l'AMF
- Colloques et conférences de l'AMF
Prises de parole
Positions UE de l’AMF
Consultations de l’AMF

Accueil
Actualités & publications
Publications
Guides
Guides professionnels
Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs

Guide professionnel
Gestion d'actifs

Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs

Partager par mail
Partager sur Twitter
Partager sur Linkedin
Partager sur Facebook

11 décembre 2013

Imprimer
Télécharger

Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs

Télécharger le contenu

Mots clés

EMIR

Sur le même thème

S'abonner à nos alertes et flux RSS

Visuel actualités

Actualité
Gestion d'actifs

27 novembre 2025

L'Autorité des marchés financiers modifie sa doctrine pour préciser ses attentes sur les fonds ELTIF L'Autorité des marchés financiers modifie sa doctrine pour préciser ses attentes sur les fonds ELTIF

Partager sur Twitter
Partager sur Linkedin
Partager sur Facebook

Rapport / étude
Gestion d'actifs

13 novembre 2025

Mise en oeuvre des préférences en matière de durabilité sous DDA et MiFID II Mise en oeuvre des préférences en matière de durabilité sous DDA et MiFID II

Partager sur Twitter
Partager sur Linkedin
Partager sur Facebook

Visuel Dossier thématique

Dossier
AIFM

22 octobre 2025

La directive AIFM 2 La directive AIFM 2

Partager sur Twitter
Partager sur Linkedin
Partager sur Facebook

Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02

Revenir en haut de page

Abonnez-vous à nos dernières publications

Abonnements et flux RSS

L'AMF sur les réseaux sociaux

Une question ? Un signalement ?

Nous contacter
Lanceur d’alerte

Marchés publics
Données personnelles
Accessibilité : partiellement conforme
Mentions légales et éditoriales
Plan du site