Etude du groupe de travail des commissions consultatives sur les bonnes pratiques pour améliorer la lisibilité et la compréhension des produits structurés, distribués aux particuliers en France

L’AMF publie les réflexions menées par un groupe de travail constitué de membres de ses Commissions consultatives Epargnants, Gestion et investisseurs institutionnels et Organisation et fonctionnement du marché, comportant des bonnes pratiques pour améliorer la lisibilité et la compréhension des produits structurés, distribués aux particuliers en France.

Cette étude ne constitue pas une doctrine de l’AMF et ne vient pas modifier son guide pour l'élaboration des communications à caractère promotionnel relatives à des titres de créance structurés. Elle vise à présenter les conclusions du groupe de travail.