Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.

- Accueil
- Actualités & publications
- Publications
- Synthèses des contrôles SPOT
- Synthèse des contrôles SPOT sur les opérations de financement sur titres par les sociétés de gestion
Synthèse des contrôles SPOT sur les opérations de financement sur titres par les sociétés de gestion
04 décembre 2019
Synthèse des contrôles SPOT sur les opérations de financement sur titres par les sociétés de gestion
Ce document constitue la synthèse des contrôles SPOT portant sur les opérations de financement sur titres (OFT), en matière d’organisation, de mise en oeuvre par les fonds, de contrôles y afférents et d’informations fournies aux investisseurs des sociétés de gestion de portefeuille (SGP).
Sur le même thème

01 février 2022
Introduction en bourse : le préjudice peut aller au-delà de la non-exécution de l’ordre de souscription Introduction en bourse : le préjudice peut aller au-delà de la non-exécution de l’ordre de souscription
02 septembre 2021
Opération sur titres : l’importance de l’information sur les modalités de réponse possibles Opération sur titres : l’importance de l’information sur les modalités de réponse possibles
01 mars 2021
Droit préférentiel de souscription : bien informer les investisseurs, même non actionnaires Droit préférentiel de souscription : bien informer les investisseurs, même non actionnairesMentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02