Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Complément de Fiche A1 – mise à jour de la politique de rémunération de la SGP conformément à la directive OPCVM 5
20 octobre 2016

Complément de Fiche A1 – mise à jour de la politique de rémunération de la SGP conformément à la directive OPCVM 5

Ce document est à joindre, en 2 exemplaires, à la fiche A1 de l'annexe 4 de l'instruction AMF DOC-2008-03.

Télécharger le contenu
S'abonner à nos alertes et flux RSS
Synthèse des contrôles SPOT sur l'externalisation du contrôle interne
26 novembre 2020
Synthèse des contrôles SPOT sur l'externalisation du contrôle interne Synthèse des contrôles SPOT sur l'externalisation du contrôle interne
Evolution des procédures d’agrément des SGP
28 octobre 2020
Evolution des procédures d’agrément des SGP Evolution des procédures d’agrément des SGP
Scénarios de simulations de crise de liquidité dans les fonds OPCVM et FIA : l'AMF se conforme aux orientations de l'ESMA
25 septembre 2020
Scénarios de simulations de crise de liquidité dans les fonds OPCVM et FIA : l'AMF se conforme aux orientations de l'ESMA Scénarios de simulations de crise de liquidité dans les fonds OPCVM et FIA : l'AMF se conforme aux orientations de l'ESMA