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Règlement général de l'AMF
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Article 322-14
L'architecture générale du système de traitement de l'information propre aux activités de tenue de compte conservation est documentée. La liste des matériels et logiciels utilisés est établie et tenue à jour.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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