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Règlement général de l'AMF
Article 322-27 en vigueur du au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/322-27/20071231/notes
Article 322-27
Le teneur de compte conservateur établit une piste d'audit entre les écritures titres et espèces correspondant à une même opération à l'aide soit de références communes, soit de règles de gestion.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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