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Article 323-15 en vigueur du 21/12/2013 au 16/04/2016

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/323-15/20131221

Le dépositaire ne peut déléguer le contrôle de la régularité des décisions de l'(Arrêté du 11 décembre 2013) « OPCVM ».