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Règlement général de l'AMF
Article 325-2-1 en vigueur au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/325-2-1/20180608/notes
Article 325-2-1
Préalablement à l'adhésion du conseiller en investissements financiers, les associations mentionnées à l'article L. 541-4 du code monétaire et financier procèdent à la vérification du programme d'activité mentionnée au II du même article.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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