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Règlement général de l'AMF
Article 325-56-1 en vigueur du au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/325-56-1/20161021/notes
Article 325-56-1
L'association assure la vérification des connaissances des personnes mentionnées au I de l'article 325-12-2, pendant la période et dans les conditions définies au II dudit article.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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