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Règlement général de l'AMF
Article 411-13-1 en vigueur du au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/411-13-1/20110701/notes
Article 411-13-1
La tenue du passif comprend les tâches :
1° De centralisation des ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d'OPCVM ;
2° De tenue de compte émission d'OPCVM.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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