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Article 412-9 en vigueur du 25/11/2004 au 20/10/2011

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/412-9/20041125/notes

Lorsque l'OPCVM est un OPCVM nourricier, le prospectus complet attire l'attention sur cette caractéristique et décrit également les caractéristiques de l'OPCVM maître ou du compartiment de l'OPCVM maître. Lorsque l'OPCVM nourricier effectue des opérations sur des (Arrêté du 30 juillet 2009) « contrats financiers », le prospectus complet doit être adapté afin de donner une information cohérente avec son objectif de gestion.