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Règlement général de l'AMF
Article 532-6 en vigueur au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/532-6/20180103/notes
Article 532-6
Le gestionnaire du système organisé de négociation prend des dispositions pour :
identifier clairement tout conflit d'intérêts entre lui-même et le système qu'il gère, y compris avec ses actionnaires ; et
gérer les effets potentiellement dommageables de tout conflit d'intérêts pour l'exploitation et le fonctionnement du système ou pour ses utilisateurs.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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