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Règlement général de l'AMF
Article 532-8 en vigueur au
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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/532-8/20180103/notes
Article 532-8
Les dispositions des articles 523-1 à 523-3 sont applicables au gestionnaire d'un système organisé de négociation.
Pour l'application du présent article, les termes « membre(s) » mentionnés aux articles 523-1 à 523-3 signifient « client(s)».
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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