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Article 715-2 en vigueur au 05/06/2019

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/715-2/20190605/notes

L'AMF publie sur son site internet la liste des offres de jetons ayant fait l'objet d'une décision de retrait de visa de l'AMF en application des dispositions de l'article L. 552-6 du code monétaire et financier.