Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Fiche de constitution par analogie d'un OPCVM de droit français
21 février 2014
Fiche de constitution par analogie d'un OPCVM de droit français
Ce document constitue l'annexe III de l'instruction AMF DOC-2011-19.
Mots clés
Sur le même thème
06 novembre 2024
Dissolution anticipée d’un ETF : les droits et obligations du distributeur et de la société gestionnaire du fonds Dissolution anticipée d’un ETF : les droits et obligations du distributeur et de la société gestionnaire du fonds28 octobre 2024
L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une recommandation encadrant la distribution des certificats à gestion active ou "actively managed certificates" (AMC) auprès… L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une recommandation encadrant la distribution des certificats à gestion active ou "actively managed certificates" (AMC) auprès de clients non professionnels21 octobre 2024
Au 3ème trimestre 2024, pour la première fois, les nouveaux investisseurs en ETF ont été plus nombreux que les nouveaux investisseurs en actions Au 3ème trimestre 2024, pour la première fois, les nouveaux investisseurs en ETF ont été plus nombreux que les nouveaux investisseurs en actionsMentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02