Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Visuel formulaire
OPCVM & fonds d'investissement - FIA dont le prospectus est visé - formulaires & déclarations

OPCVM & fonds d'investissement - FIA dont le prospectus est visé - formulaires & déclarations

Sommaire

    Plan-type de la note d’information des sociétés civiles de placement immobilier

    Ce document constitue l’annexe I de l’instruction AMF DOC-2019-04

    Plan-type de la note d’information des sociétés d’épargne forestière

    Ce document constitue l’annexe I bis de l’instruction AMF DOC-2019-04

    Plan-type de la note d’information des groupements forestiers d’investissement

    Ce document constitue l’annexe I ter de l’instruction AMF DOC-2019-04

    Formulaires

    Ce document constitue l’annexe II de l’instruction AMF DOC- 2019-04

    Engagement de l’expert vis-à-vis de l’Autorité des marchés financiers

    Ce document constitue l’annexe III de l’instruction AMF DOC-2019-04

    Tableaux complétant le rapport de la société de gestion

    Ce document constitue l’annexe IV de l’instruction AMF DOC-2019-04

    Constitution d'une SCPI, d'une SEF ou d'un GFI - Fiche de demande de visa

    Ce document constitue l'annexe V de l'instruction AMF DOC 2019-04

    30 juin 2020
    L'AMF reporte la date d’effet du retrait d’agrément de la société de gestion de portefeuille « Nestadio Capital » L'AMF reporte la date d’effet du retrait d’agrément de la société de gestion de portefeuille « Nestadio Capital »
    26 juin 2020
    Le HCSF publie une analyse des interconnexions au sein du système financier français simulant la propagation de chocs Le HCSF publie une analyse des interconnexions au sein du système financier français simulant la propagation de chocs
    07 mai 2020
    Fonds de cantonnement ou side-pocket : l’AMF met à jour sa doctrine au regard des textes PACTE Fonds de cantonnement ou side-pocket : l’AMF met à jour sa doctrine au regard des textes PACTE