Bonne année 2017 !

Chers lecteurs,

Je profite de ce tout début d'année pour vous présenter, avec mon équipe, tous mes vœux pour 2017 avec, encore une fois, de très beaux sujets pour notre Journal de bord.

Les sujets retenus en 2016 vous ont apparemment séduits. C'est en tout cas ce que démontrent les chiffres de fréquentation, à nouveau en forte hausse, avec 23 430 visites, soit 1952 visites par mois contre 1432 en 2015. Il est vrai que depuis le début de cet exercice pédagogique qu'est le Journal de bord, les 27 sujets traités sont loin d'avoir épuisé toute la variété des litiges soumis à la médiation. Voilà autant de "leçons à tirer" différentes qui auront été données et que j'espère avoir été profitables.

J'ai également poursuivi en 2016 ma chronique mensuelle dans l'émission de télévision "Intégrale Placements" de BFM Business où je traite, cette fois à l'oral, des cas précédemment exposés dans mon Journal de bord. Voilà donc deux occasions mensuelles de nous retrouver pour parler de médiation de la consommation dans le domaine financier.

Que cette nouvelle année soit une année riche en "leçons à tirer"  !

Marielle Cohen-Branche

Liste des sujets publiés depuis le lancement du Journal de bord :

• « Meilleure exécution » des ordres ou la primauté du coût total payé par le client
• Options binaires et formation au trading par téléphone : comment vous faire perdre toutes vos économies.
• A propos de la disparition d’une ligne de valeur dans un PEA : comment mieux comprendre le fonctionnement des droits préférentiels de souscription (DPS)
• Attention à certains montages financiers, en inadéquation manifeste avec les besoins des clients
• Epargne salariale : attention aux confusions entre transfert et arbitrage !
• Successions : Quel droit est reconnu au seul usufruitier d’un portefeuille titres ?
• Epargne salariale : attention seul l’écrit est pris en considération pour formuler vos choix d’affectation dans les délais
• Cession de titres non cotés détenus sur un PEA : n’omettez pas de verser le produit de la cession sur le compte espèces de votre plan et d’en informer votre banque !
• Epargne salariale et acquisition de la résidence principale : les justificatifs ne sont pas interchangeables
• Heure limite de centralisation des ordres sur OPCVM : attention aux confusions !
• La banque doit pouvoir justifier avoir remis le prospectus à son client préalablement à la souscription d’un OPCVM
• Le sort de l'intéressement placé après le départ de l'entreprise
• Mauvaise exécution d’un ordre de bourse : quand le préjudice réel du plaignant n’est pas celui qu’il estime…
• Gains virtuels mais pertes réelles : si par extraordinaire le trading sur le Forex fait apparaître des gains, au moment de les retirer du compte tout se complique…
• Sur quelle base régulariser un rachat d’actions de SICAV exécuté tardivement ?
• Epargne salariale : il est utile de bien connaître les conditions particulières de déblocage anticipé en cas d’acquisition de la résidence principale
• Attention ! Un ordre de bourse peut en cacher un autre : qu’en est-il des règles de priorité d’exécution des ordres ?
• Des indices conservés par le client aident le médiateur à obtenir un dédommagement en matière d’options binaires et de Forex, si la société est agréée.
• Statut de contribuable américain dit « US Person » : quelles sont les obligations respectives de la banque et du client liées à l’extra-territorialité de la réglementation fiscale américaine ?
• Investissement dans le cadre d’un Plan d’épargne en actions (PEA) « classique » d’un titre inéligible – qui est responsable ?
• Le détachement d’un dividende peut avoir des conséquences sur vos ordres de bourse
• Exécution d’ordres de bourse en fin d’année : attention aux conséquences fiscales !
• En matière d’épargne salariale, le départ de l’entreprise peut réserver de mauvaises surprises
• Les risques de croire aux promesses alléchantes du trading en ligne sur le Forex
• Souscription d’un fonds à formule lorsque la plaquette commerciale d’un produit n’est pas suffisamment claire
• Plus un litige est ancien, plus les chances de dédommagement sont réduites : l’exemple médiatique d’un fonds à formule
• Un ordre de bourse, un délai d’exécution anormalement long