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Titre clair et concis du tableau15 novembre 2015 | Prise de parole | Les Entretiens 2015 de l'AMF - 'Les nouveaux risques de la finance mondialisée' - Discours de Gérard Rameix, Président de l'Autorité des marchés financiers - 16 novembre 2015 |
13 novembre 2015 | Rapport / étude | La Revue du Conseil scientifique n°3 - novembre 2015 L’Autorité des marchés financiers publie le troisième numéro de la Revue du Conseil scientifique. Ce numéro comprend deux contributions de membres du Conseil Scientifique de l’AMF. Le premier article d’Eric Chaney (AXA) est intitulé « Les assureurs dans un environnement de taux bas » ; le second de Serge Darolles (Université Paris-Dauphine) porte… … autres personnes physiques … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Journalistes … Sociétés cotées et émetteurs … La … scientifique n°3 - novembre 2015 … Conseil scientifique … Marché action … Marché obligataire … Gestion d'actifs … |
10 novembre 2015 | Transaction | TRA-2015-10 - Accord de composition administrative conclu le 22 juillet 2015 avec la société CM-CIC Securities … plus précisément le dispositif de détection des abus de marché existant en 2014, qui s'est révélé non adéquat et non … des opérations susceptibles de constituer des abus de marché. 1.2 Le premier grief reproché à CM-CICS est fondé sur … des ordres, et donc inadaptés à la détection des abus de marché. Par ailleurs, une partie des contrôles réalisés par … |
09 novembre 2015 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers publie son rapport 2015 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants A l'occasion de son rapport annuel 2015 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants de sociétés cotées, l'Autorité des marchés financiers aborde plusieurs thématiques parmi lesquelles les indemnités de départ des dirigeants, l'indépendance des administrateurs au regard des relations d'affaires ou l'indépendance du président… |
06 novembre 2015 | Mise en garde | L'Autorité des marchés financiers appelle les épargnants à la vigilance en matière d'offres d'investissement de parts de SCPI " Malraux " et " Déficit foncier " L'AMF a constaté que la fiscalité en fin de vie des sociétés civiles de placement immobilier (SCPI), notamment " Malraux " et " Déficit foncier ", pouvait être mal comprise des investisseurs et peu détaillée dans les documents mis à leur disposition. En raison d'un regain d'intérêt pour ces produits présentant un avantage fiscal, l'AMF tient à… |
03 novembre 2015 | Transaction | TRA-2015-09 - Accord de composition administrative conclu le 7 juillet 2015 avec la société Finance SA |
28 octobre 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-18 - Décision de la Commission des sanctions du 26 octobre 2015 à l'égard de la société Forex Capital Markets Limited … dans le domaine des services d’investissement sur le marché des changes et des devises et spécialisée dans les … lesquels émettaient des ordres d’achat et de vente sur le marché des changes de devises en réalisant des opérations à report tacite ou « rolling spot Forex » ainsi que sur le marché des CFD ; - 5 - Considérant que le recours à ces … |
28 octobre 2015 | Doctrine | Recommandation DOC-2015-08 … les impacts dans les états financiers des conditions de marché, le tableau des flux de trésorerie et la juste valeur. … Concernant les impacts comptables liés aux conditions de marché, les recommandations AMF développées ci-après sont … d’utiliser les cours cotés sans retraitement en cas de marché actif5. Elle appelle également les sociétés à fournir … |
15 octobre 2015 | Actualité | Produits dérivés : l'AMF propose des changements au règlement EMIR L'Autorité des marchés financiers (AMF) a répondu à la consultation de la Commission européenne sur la révision du règlement européen sur les dérivés de gré-à-gré, les contreparties centrales (CCP) et les référentiels centraux, également appelé règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR). … liées à l’application d’EMIR par les acteurs de marché et les régulateurs … L’AMF a pris part à cette … appelé règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR). Produits dérivés : l'AMF propose des … appelé règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR). … Produits dérivés : l'AMF propose des … |
12 octobre 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-17 - Décision de la Commission des sanctions du 8 octobre 2015 à l'égard de M. A … marchés de l’AMF d’interventions atypiques du membre de marché W, en raison notamment du taux élevé d’annulation … a ouvert, le 18 février 2010, une enquête portant sur le marché des titres Sanofi Aventis (FR0000120578), Total … souhaitant une exécution de leur ordre, et voyant le marché décaler, vont remonter le niveau de prix de leur … |
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