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Titre clair et concis du tableau20 mars 2015 | Support événement | 15e journée de formation des RCCI et des RCSI - Support pédagogique de l'atelier 3 sur les enjeux de MIF II pour les intermédiaires de marché |
25 février 2015 | Actualité | Publication par l'ESMA d'un complément au document de consultation concernant les mesures d'application relatives à MIF II L'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais) a publié, le 18 février 2015, un complément au document de consultation mis en ligne le 19 décembre 2014 dans le cadre de la rédaction des standards techniques sur la révision de la directive Marchés d'instruments financiers (MIF). L'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais) a publié, le 18 février 2015, un complément au document de consultation mis… |
11 février 2015 | Support presse | De MIF I à MIF II - Point d'étape - Point presse Alors que l'ESMA consulte sur des projets de normes d'exécution, Benoît de Juvigny (secrétaire général de l'AMF), Guillaume Eliet (secrétaire général adjoint) et Philippe Guillot (directeur des Marchés) ont dressé un état des lieux de la révision de la directive Marchés d'Instruments financiers (MIF) et souligné les enjeux des travaux en cours… Alors que l'ESMA consulte sur des projets de normes d'exécution, Benoît de Juvigny (secrétaire général de l'AMF), Guillaume Eliet (secrétaire… |
06 novembre 2014 | Doctrine | Position DOC-2012-13 L'AMF a intégré dans la position DOC-2012-13 les orientations de l'ESMA sur les exigences d'adéquation des services et produits financiers proposés aux clients (ESMA/2012/387). Ainsi, les PSI qui proposent le service de gestion de portefeuille ou de conseil en investissement doivent appliquer des procédures appropriées pour analyser les éléments… L'AMF a intégré dans la position DOC-2012-13 les orientations de l'ESMA sur les exigences d'adéquation des services et produits financiers proposés… Fin d'applicabilité au 05 mars 2019 |
20 mars 2014 | Support événement | 14e journée de formation des RCCI et des RCSI - La révision de la directive concernant les Marchés d'instruments financiers - Intervention de María Teresa Fábregas Fernandez |
31 janvier 2014 | Doctrine | Position DOC-2013-24 L'AMF applique les orientations de l'ESMA relatives aux politiques et pratiques de rémunération des PSI (ESMA/2013/606). L'AMF les intègre dans la position DOC-2013-24 qui précise les modalités applicables à l'élaboration des politiques de rémunération, fournit des exemples de bonnes pratiques et détaille comment les risques découlant des… L'AMF applique les orientations de l'ESMA relatives aux politiques et pratiques de rémunération des PSI (ESMA/2013/606). L'AMF les intègre dans la… Fin d'applicabilité au 02 octobre 2023 |
07 mai 2012 | Doctrine | Position DOC-2012-03 Fin d'applicabilité au 03 octobre 2018 |
14 février 2011 | Positions UE de l’AMF | AMF responses to the European Commission consultation on the MiFID Review (En anglais uniquement) |
02 février 2011 | Rapport / étude | Synthèse des principaux résultats de l'étude sur l'évaluation des questionnaires MIF réalisée par André de Palma (ENS Cachan et école Polytechnique) et Nathalie Picard (Université de Cergy-Pontoise) |
02 février 2011 | Rapport / étude | Evaluation des questionnaires MIF en France - Etude réalisée par André de Palma (ENS Cachan et école Polytechnique) et Nathalie Picard (Université de Cergy-Pontoise) |
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