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Titre clair et concis du tableau13 juin 2018 | Actualité | Impacts de MIF 2 : l'AMF enrichit son guide pédagogique pour les conseillers en investissements financiers (CIF) MIF 2 contraint le régime des CIF à évoluer pour intégrer certaines règles analogues à celles applicables aux prestataires de services d'investissement. Ainsi, de nouveaux concepts et de nouvelles dispositions, par exemple, en matière de gouvernance des instruments financiers ont été introduits dans le règlement général de l'AMF. Afin d… MIF 2 contraint le régime des CIF à évoluer pour intégrer certaines règles analogues à celles applicables aux prestataires de services d… |
13 juin 2018 | Guide professionnel | Guide sur MIF 2 pour les conseillers en investissements financiers (CIF) Ce guide présente, par l'illustration des différents thèmes qui impactent les activités des conseillers en investissements financiers (CIF), le nouveau régime dit " analogue " des CIF en France, à la suite de l'entrée en application de MIF 2. Ce guide présente, par l'illustration des différents thèmes qui impactent les activités des conseillers en investissements financiers (CIF), le… |
09 mai 2018 | Actualité | Transposition de MIF 2 et nouveau régime des sociétés de gestion de portefeuille : l'AMF publiera régulièrement des mises à jour de sa doctrine L'Autorité des marchés financiers (AMF) mène actuellement des travaux de mises à jour de sa doctrine (instructions, positions et recommandations) afin de prendre en compte les impacts, sur le fond et la forme, de la transposition de MIF 2 et l'introduction du nouveau régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille. Ces travaux dureront… L'Autorité des marchés financiers (AMF) mène actuellement des travaux de mises à jour de sa doctrine (instructions, positions et recommandations)… |
25 avril 2018 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - 'How has the European equity market responded and performed in the wake of MiFID II?'- TradeTech Europe 2018 - 25 avril 2018 (en anglais uniquement) |
12 avril 2018 | Actualité | La " gouvernance des produits " issue de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l'ESMA L'Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position (DOC-2018-04) pour intégrer les orientations de l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) sur la " gouvernance des produits " au titre de la directive MIF 2 pour les prestataires de services d'investissement. Le processus de définition du marché cible et l'articulation avec la… L'Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position (DOC-2018-04) pour intégrer les orientations de l'Autorité européenne des marchés… |
27 mars 2018 | Rapport / étude | MIF 2 : Impact du nouveau régime de pas de cotation L'AMF publie une première analyse de l'impact du nouveau régime de pas de cotation sur le marché français. Profondeur du marché, coût de transaction, durée de vie des ordres, ratio d'ordres par transaction : l'Autorité des marchés financiers a passé en revue les premiers effets du régime harmonisé de pas de cotation européen découlant du nouveau… L'AMF publie une première analyse de l'impact du nouveau régime de pas de cotation sur le marché français. Profondeur du marché, coût de… |
13 mars 2018 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 23 février 2018 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers L'arrêté du 23 février 2018, publié au Journal officiel du 8 mars 2018, modifie les dispositions du livre III du règlement général (RG) relatives aux conseillers en investissements financiers (CIF). Ces modifications visent : (i) à mettre en œuvre le régime analogue prévu par la directive MIF 2 s'agissant des CIF. Ce régime entre en application… L'arrêté du 23 février 2018, publié au Journal officiel du 8 mars 2018, modifie les dispositions du livre III du règlement général (RG) relatives… |
18 janvier 2018 | Prise de parole | Voeux à la place financière - Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - 16 janvier 2018 |
17 janvier 2018 | Guide professionnel | Guide sur le financement de la recherche par les prestataires de services d'investissement dans le cadre de MIF 2 Ce guide a pour objectif d'accompagner l'ensemble des acteurs dans la mise en œuvre des nouvelles modalités de financement de la recherche issues de MIF 2, et de proposer des réponses à un certain nombre de leurs interrogations. Champ d'application de ces règles, définition de la recherche, corporate access ou encore fonctionnement du budget… Ce guide a pour objectif d'accompagner l'ensemble des acteurs dans la mise en œuvre des nouvelles modalités de financement de la recherche issues… |
05 janvier 2018 | Communiqué AMF | Reporting MIF 2 : une entrée en service sans incident majeur |
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