479 résultats pour aifm

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… 26e Journée de formation des RCCI et des RCSI - Atelier 2 AIFM 2 et ELTIF 2 Atelier 3 - Le dispositif de conformité et … 26e Journée de formation des RCCI et des RCSI - Atelier 2 AIFM 2 et ELTIF 2 Atelier 3 - Le dispositif de conformité et … 26e Journée de formation des RCCI et des RCSI - Atelier 2 AIFM 2 et ELTIF 2 Atelier 3 - Le dispositif de conformité et …

… de la directive 2011/61/UE (ci-après la « directive AIFM ») est applicable, en sus du règlement Prospectus et que la directive AIFM impose que chaque FIA soit géré par une société de … de FIA et les obligations découlant de la directive AIFM quant à la désignation d’une société de gestion et d’un …

… 5 x 20 x 5 Les SGP n°3, 4 et 5 sont agréées sous le régime AIFM intégral. De plus, 4 des SGP du panel pratiquent la … délégué (UE) n° 231/2013 du 19 décembre 2012 (« RD AIFM ») tel que modifié par le règlement délégué (UE) … aux SGP d’OPCVM ou de FIA sous les seuils de la directive AIFM et n’ayant pas opté pour l’application intégrale de …

… ainsi que celles intégralement soumises à la directive AIFM doivent respecter les exigences prévues par le règlement … ainsi que celles intégralement soumises à la directive AIFM doivent respecter les exigences prévues par le règlement … ainsi que celles intégralement soumises à la directive AIFM doivent respecter les exigences prévues par le règlement …

… La directive AIFM 2 … Qu’est-ce que la directive AIFM 2 ? … La directive AIFM 2 révise la directive AIFM, mais aussi la directive OPCVM. La directive OPCVM a été … de protection aux investisseurs de détail. La directive AIFM, adoptée en 2011, a fixé un cadre européen harmonisé …

… du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 (dite « AIFM ») est à décrire au sein de la section « Politique de … ni à la Directive OPCVM ni intégralement à la Directive AIFM, il convient de décrire de manière synthétique la … d’OPCVM et/ou soumises intégralement à la directive AIFM Ces informations sont à renseigner dans la section « …

… à la transposition en droit français de la directive AIFM, - la position AMF DOC-2014-09 – Modalités de mise en … rendus à l’égard de l’AMF dans le cadre de la directive AIFM, - l’instruction AMF DOC-2013-21 – Modalités … de FIA au sens à la Directive n° 2011/61/UE (Directive AIFM) 2 - FIA 2a - Gestionnaire au-delà des seuils de la …

… droit étranger relevant de la directive 2011/61/UE (dite « AIFM ») ou Autres placements collectifs au sens de l’article … qu’elles soient soumises intégralement à la directive AIFM ou non. Lorsque des spécificités existent pour l’agrément au titre de la directive AIFM, elles sont expressément identifiées dans la présente …

… AIFM …