28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… à vocation générale … SGP OPCVM Placements collectifs AIFM Prospectus Doctrine La présente instruction détaille les … à vocation générale … OPCVM … Placements collectifs … AIFM … Prospectus … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… sociétés de gestion agréées conformément à la directive AIFM la gestion des risques), respecte les dispositions … sociétés de gestion agréées conformément à la directive AIFM la gestion des risques), respecte les dispositions … sociétés de gestion agréées conformément à la directive AIFM la gestion des risques), respecte les dispositions … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2014-03 L'instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne.… et de commercialisation de parts ou actions de FIA … SGP AIFM Commercialisation Placements collectifs Doctrine … de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne. … … de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne. … … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… sociétés de gestion agréées conformément à la directive AIFM la gestion des risques), respecte les dispositions … une société de gestion agréée conformément à la directive AIFM, le rapport annuel comprend également : le montant … sociétés de gestion agréées conformément à la directive AIFM la gestion des risques), respecte les dispositions … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… une société de gestion agréée conformément à la directive AIFM, le rapport annuel comprend également : le montant … une société de gestion agréée conformément à la directive AIFM, le rapport annuel comprend également : le montant … une société de gestion agréée conformément à la directive AIFM, le rapport annuel comprend également : le montant … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… droit étranger relevant de la directive 2011/61/UE (dite « AIFM ») ou Autres placements collectifs au sens de l’article … qu’elles soient soumises intégralement à la directive AIFM ou non. Lorsque des spécificités existent pour l’agrément au titre de la directive AIFM, elles sont expressément identifiées dans la présente … |
06 mars 2024 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - contributions dues à l'AMF: Sociétés de gestion européennes gérant des OPCVM et des FIA de droit français - formulaires & déclarations … … Gestion d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
01 mars 2024 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Contributions dues à l'AMF: PSI autorisés à exercer la gestion pour compte de tiers - formulaires & déclarations … … Gestion d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
01 mars 2024 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Contributions dues à l'AMF: sociétés de gestion - formulaires & déclarations Déclaration pour la contribution 2024 due à l'AMF par les sociétés de gestion.… … Gestion d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … : - Les évolutions des dispositions MIF, OPCVM et AIFM. - Les évolutions de la réglementation liées aux indices … existante : Les évolutions des dispositions MIF, OPCVM et AIFM. - Les évolutions de la réglementation liées aux indices … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02