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Titre clair et concis du tableau15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … : - Les évolutions des dispositions MIF, OPCVM et AIFM. - Les évolutions de la réglementation liées aux indices … existante : Les évolutions des dispositions MIF, OPCVM et AIFM. - Les évolutions de la réglementation liées aux indices … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2006-23 Les présentes questions-réponses visent à préciser les activités relevant ou ne relevant pas du statut de CIF, certaines de ses obligations (notamment en cas de relation significative avec un promoteur de produits financiers, en matière de gouvernance des instruments financiers, dans le cadre de conseils relatifs à des opérations sur biens divers… … que la procédure de passeport prévue par la directive AIFM permet de commercialiser les parts ou actions desdits … que la procédure de passeport prévue par la directive AIFM permet de commercialiser les parts ou actions desdits … que la procédure de passeport prévue par la directive AIFM permet de commercialiser les parts ou actions desdits … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … à la transposition en droit français de la directive AIFM, - la position AMF DOC-2014-09 – Modalités de mise en … rendus à l’égard de l’AMF dans le cadre de la directive AIFM, - l’instruction AMF DOC-2013-21 – Modalités … de FIA au sens à la Directive n° 2011/61/UE (Directive AIFM) 2 - FIA 2a - Gestionnaire au-delà des seuils de la … |
02 novembre 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2016-02 L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions d’organisation devant être remplies par une société de gestion de portefeuille qui gère des FIA souhaitant octroyer des prêts. Elle fixe les exigences à respecter pour obtenir un agrément ou une extension d’agrément. Elle précise également les modalités de déclaration à l’AMF et à la Banque de France… … pour la gestion de FIA qui octroient des prêts … SGP AIFM Doctrine L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions … pour la gestion de FIA qui octroient des prêts … AIFM … |
07 juillet 2023 | Article | Nous contacter … concernant votre contribution : PSI, SGP, fonds UCITS/AIFM, capitalisations boursières, offres publiques... Vous … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-05 Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC. … au régulateur spécifiques à l’OPC (reporting MMF, AIFM, dépassement de ratios, …) ; - Cotisations Associations … |
09 décembre 2022 | Transaction | TRA-2022-07 - Accord de composition administrative conclu le 28 juillet 2022 avec la société Sigma Gestion … au titre de la Directive 2011/61/UE dite « directive AIFM » et a opté pour l’application du régime intégral AIFM. Le 15 avril 2021, en application de l'article L. 621-9 … rappeler que la société de gestion avait obtenu l’agrément AIFM le 7 janvier 2021 et que le contrôle de l’AMF a débuté … |
12 octobre 2022 | Communiqué AMF | L'AMF invite les dépositaires de fonds d'investissement à renforcer leurs dispositifs d’entrée en relation et de suivi des sociétés de gestion À l’occasion d’une série de contrôles courts des pratiques des professionnels menés auprès de cinq dépositaires de placements collectifs, l’AMF a fait le constat de différences notables dans la qualité des dispositifs examinés. Dans un document de synthèse, elle fait état des bonnes et des mauvaises pratiques observées. … des investisseurs, les directives européennes OPCVM V et AIFM sur les organismes de placements collectifs de valeurs … de suivi des sociétés de gestion … Supervision … OPCVM … AIFM … |
12 octobre 2022 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative aux obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés de gestion clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi Conformément aux priorités de supervision de l’Autorité des marchés financiers, une série de contrôles courts thématiques SPOT portant sur les obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés de gestion de portefeuille clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi, a été menée sur la… … par la Directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 (directive AIFM) et par la Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 … par la Directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 (directive AIFM) et par la Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 … clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi … OPCVM … AIFM … |
06 octobre 2022 | Transaction | TRA-2022-04 - Accord de composition administrative conclu le 15 juin 2022 avec Vatel Capital … mandat), la gestion collective de FIA (sous les seuils AIFM à partir de fin 2013) ainsi que pour la gestion d’OPCVM … |
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