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Titre clair et concis du tableau02 juin 2022 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l’AMF - Forum mondial des Dépositaires Centraux (World Forum of CSDs - WFC) organisé par l’ECSDA : «Contribution des Dépositaires Centraux de Titres aux économies locales et mondiale» - 30 mai 2022 (en anglais un... Discours de Robert Ophèle, président de l’AMF - Forum mondial des Dépositaires Centraux (World |
29 novembre 2021 | Actualité | Formats et modalités de dépôt des rapports financiers annuels et des documents d'enregistrement universels valant RFA à compter du 1er janvier 2022 L'AMF rappelle que les émetteurs dont les titres sont cotés sur un marché réglementé doivent déposer leur rapport financier annuel au format ESEF (« European Single Electronic Format »), à compter du 1er janvier 2022. Les modalités de dépôt des RFA, des documents d’enregistrement universels (DEU) et des rapport annuels ont en… Les modalités de dépôt auprès de l'AMF du rapport financier annuel (RFA) ou du DEU valant RFA |
29 avril 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2019-21 Cette instruction i) clarifie les modalités de dépôt des différents documents tels que le prospectus, le document d'enregistrement universel, les suppléments et la documentation promotionnelle ; ii) précise les pièces à fournir à l'occasion du dépôt auprès du régulateur ; et iii) fournit les modèles d'encarts à faire figurer sur la couverture de… |
26 mars 2021 | Actualité | Documents d’enregistrement universels en contrôle a posteriori : mise à jour des modalités de dépôt L’instruction de l’AMF DOC-2019-21 sur les modalités de dépôt et de publication des documents d’enregistrement universels (DEU) et des prospectus a été mise à jour en janvier 2021. Ces modifications ont été apportées à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement Délégué (UE) 2019/815 du 17 décembre 2018 relatif au format d’information… Le document d’enregistrement universel (DEU) est déposé : auprès de l’AMF via l’ extranet Onde |
08 février 2021 | Actualité | « GameStop Mania » : retour sur un phénomène de marché Les marchés financiers ont connu courant janvier et début février un épisode de volatilité élevée concentrée sur certaines valeurs, essentiellement aux Etats-Unis. Retour sur l’actualité de ces dernières semaines en quelques questions-réponses. L’AMF a-t-elle renforcé sa surveillance ? |
10 juillet 2018 | Communiqué AMF | Commercialisation d'instruments financiers : l'AMF publie la synthèse des bonnes et mauvaises pratiques observées lors de ses contrôles Entre la fin 2016 et la fin 2017, l'Autorité des marchés financiers a mené une série de contrôles portant sur la commercialisation de différents instruments financiers auprès d'une population d'un âge avancé. Forte de ses observations, elle fait un état des lieux des pratiques et rappelle les règles applicables. supervising the orderly operation of markets. Visit our website www.amf-france.org. |
26 juin 2018 | Doctrine | Position DOC-2014-09 La position DOC-2014-09 reprend les orientations de l'ESMA (2014/869/FR) relatives aux obligations en matière de compte rendus prévues par la directive AIFM. Elle précise les informations que les sociétés de gestion de portefeuille ou les personnes morales - dès lors qu'elles gèrent un FIA - et les FIA autogérés de droit français doivent… Modalités de mise en oeuvre des obligations en matière de comptes rendus à l'égard de l'AMF |
13 avril 2017 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l'AMF - AIMA Global Policy & Regulatory Forum - 4 Avril 2017 (en anglais uniquement) Discours de Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l'AMF - AIMA Global Policy & Regulatory Forum |
05 novembre 2013 | Doctrine | Recommandation DOC-2013-18 Rapport de l'AMF sur l'information publiée par les sociétés cotées en matière de responsabilité Fin d'applicabilité au 17 novembre 2016 |
