28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … utilisée ; - le portefeuille de référence s’appuie sur un benchmark non « leveragé » (ne présentant pas d’effet de … utilisée ; - le portefeuille de référence s’appuie sur un benchmark non « leveragé » (ne présentant pas d’effet de … utilisée ; - le portefeuille de référence s’appuie sur un benchmark non « leveragé » (ne présentant pas d’effet de … |
06 mars 2024 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … S'informer sur le règlement Benchmark … Qu’est-ce qu’un indice de référence ? … Le règlement Benchmark définit la notion d’indice. Il s’agit de tout … d’indices de référence au sens du règlement Benchmark sont les personnes morales ou physiques qui … |
15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … de la réglementation liées aux indices (Règlement Benchmark) : - les nouveaux indices « PAB » et « CTB », … de la réglementation liées aux indices (Règlement Benchmark) : o les nouveaux indices « PAB » et « CTB », … |
12 février 2024 | Actualité | ESAP, le point d’accès unique européen aux informations financières et non financières des entités européennes, amorce sa mise en œuvre Le règlement ESAP et les textes associés ont été publiés au Journal Officiel de l’Union européenne. La règlementation prévoit que la plateforme soit accessible au plus tard à compter du 10 juillet 2027. Certaines des caractéristiques techniques du projet sont soumises à consultation publique jusqu’au 8 mars 2024. … (UE) no 346/2013 (EuSEF), Règlement (UE) 2016/1011 (Benchmark), Règlement (UE) no 1286/2014 (PRIIPS), Règlement … |
15 janvier 2024 | | Autres profils Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en investissements financiers, dépositaires centraux, dépositaires d’OPCVM ou de FIA, intermédiaires en biens divers, plates-formes de négociation ou prestataires de services de communication de données : les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et… … Retrouvez ici les principales dispositions de MIF 2. … Benchmark … Retrouvez toutes les informations sur le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de … |
15 janvier 2024 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. … des positions courtes nettes rendues publiques. … Benchmark … Retrouvez toutes les informations sur le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de … |
15 janvier 2024 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… … Retrouvez ici les principales dispositions de MIF 2. … Benchmark … Retrouvez toutes les informations sur le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… … équilibre entre les différents éléments de rémunération, benchmark, cohérence entre les règles applicables, … équilibre entre les différents éléments de rémunération, benchmark, cohérence entre les règles applicables, … équilibre entre les différents éléments de rémunération, benchmark, cohérence entre les règles applicables, … |
16 mai 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2014-01 L'instruction DOC-2014-01 précise pour les prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille les conditions d'instruction, par l'AMF, des demandes d'approbation de leur programme d'activité. L'instruction comporte également la procédure relative aux demandes, par les PSI, d'agrément ou d'enregistrement au… … ainsi que sous format électronique à l’adresse suivante : benchmark@amf-france.org. Le dossier relatif à une demande … ainsi que sous format électronique à l’adresse suivante : benchmark@amf-france.org. Le dossier relatif à une demande … |
30 août 2022 | Actualité | Réunion du Conseil Scientifique de l'AMF - 6 avril 2022 À l’occasion de sa réunion du 6 avril 2022, le conseil scientifique de l’AMF a structuré ses échanges autour de deux interventions. Patrick Artus (Natixis) a présenté un article portant l’allocation du risque entre les différents agents économiques. Thierry Roncalli (Université d’Évry, Amundi) a synthétisé les principaux résultats de deux articles… … de décarbonation initial des trajectoires « Paris-Aligned Benchmark – PAB ») représente coût de 10 à 12 points de base … |