08 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2018-06 - Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2024 L’AMF publie chaque année des recommandations d’arrêté des comptes dont l’objectif est d’alerter et guider les émetteurs, leurs comités d’audit et les commissaires aux comptes sur les points d’attention spécifiques à chaque clôture. Ce document reprend l’ensemble des recommandations formulées dans le cadre des Recommandations d’arrêtés des états… … taux de change, forte volatilité) 2015 - §1.3. 2016 - §2. (Brexit) 1.6. Présentation du résultat par action (IAS 33) … 2015 - §1.2. Risque pays 2015 - §1.3. 2016 - §2. (Brexit) Sensibilité aux différents risques de marché 2008 - … taux de change, forte volatilité) 2015 - §1.3. 2016 - §2. (Brexit) 1.6. Présentation du résultat par action (IAS 33) … |
14 décembre 2023 | Actualité | Exigences applicables aux comités d'investissement et au rattachement des gérants financiers des sociétés de gestion de portefeuille : l'AMF met à jour sa doctrine Dans un contexte post Brexit et crise sanitaire, la modernisation des schémas d’organisation des sociétés de gestion de portefeuille ayant une activité internationale est apparue nécessaire notamment s’agissant des exigences applicables à la localisation des gérants financiers composant les comités d’investissement ainsi qu’aux modalités de… … : modifications apparentes Dans un contexte post Brexit et crise sanitaire, la modernisation des schémas … … Dans un contexte post Brexit et crise sanitaire, la modernisation des schémas … |
01 décembre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF Les 20 ans de l’Autorité des marchés financiers - Jeudi 23 novembre 2023 … elle est devenue la source principale de nos travaux ; le Brexit a eu un impact fondamental. La place financière de … |
13 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat Layani, présidente de l'AMF - 16e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF, Jeudi 12 octobre 2023 … du siège de leurs activités européennes après le Brexit, et seront – je l’espère – bientôt rejoints par … |
06 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, secrétaire général de l'AMF - 7e conférence annuelle de l'AFME - 28 septembre 2023, Bruxelles (en anglais uniquement) … landscape has drastically changed over the last years: Brexit, the Covid crisis, the Trump presidency, the war in … |
30 juin 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, Présidente de l'AMF - Présentation du rapport annuel 2022 de l'AMF et des orientations stratégiques 2023-2027 – Lundi 26 juin 2023 … C’est la preuve que la stratégie d’attractivité post-Brexit et le choix d’une finance responsable, comme d’un haut … |
16 février 2023 | FAQ | Dois-je payer un droit fixe pour un ou plusieurs FIA de droit britannique ? En raison du Brexit et de la perte des passeports européens, tous les FIA de droit britannique ne sont plus autorisés à la commercialisation en France depuis le 31 décembre 2020, ils ne sont pas concernés par le droit fixe annuel.
Toutefois, les redevances dues au titre de l'agrément des FIA britanniques les années précédentes qui n'auraient… … un ou plusieurs FIA de droit britannique ? … En raison du Brexit et de la perte des passeports européens, tous les FIA … |
10 janvier 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Vœux 2023 à la Place financière - Lundi 9 janvier … que nous la devons – et un peu aussi, soyons honnêtes, au Brexit : à vous tous, acteurs financiers, mais aussi aux … |
03 janvier 2023 | Décision Commission des sanctions | SAN-2023-01 - Décision de la Commission des sanctions du 30 décembre 2022 à l'égard de la société H2O AM LLP et de MM. Bruno Crastes et Vincent Chailley … du Royaume-Uni de l’Union européenne (ci-après, le « Brexit »), la société H2O AM Europe, filiale de H2O située à … la commission des sanctions en raison de l’intervention du Brexit 1.1. Présentation du moyen 1. H2O, M. Crastes et M. … le cas à la date des notifications de griefs en raison du Brexit. - 6 - 2. H2O affirme également que les articles L. … |
14 octobre 2022 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l'AMF - 6ème conférence annuelle de l'AFME - 13 Octobre 2022, Amsterdam (en anglais uniquement) … with deep impacts on their structure and functioning: Brexit, of course, which has reshaped the European landscape … particularly in uncertain times, as we saw just after the Brexit implementation. Systematic internalisers also have an … |
