14 avril 2021 | Positions UE de l’AMF | Réponse de l'AMF à la consultation publique de la Commission européenne sur la revue de CSDR Réponse de l'AMF à la consultation publique de la Commission européenne sur la revue de CSDR |
07 avril 2021 | Actualité | Réponse de l'AMF à la consultation publique de la Commission Européenne sur la revue de CSDR Réponse de l'AMF à la consultation publique de la Commission Européenne sur la revue de CSDR |
18 mars 2021 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Le reporting « Internalisation de règlement » (CSDR Article 9) |
07 avril 2020 | Actualité | Marchés de crypto-actifs : l'AMF répond à la consultation de la Commission européenne européens étudiés étant très large : MIF, Règlement Prospectus, CSDR, Directive Finalité, Directive |
06 mars 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle président de l’AMF – Evénement « Construire une stratégie numérique européenne dans les services financiers : quelles doivent être les priorités ? » Vendredi 6 mars 2020 – Représentation permanente de la France auprès de l’Uni... de marché (MIFIR-MIFID) et de post-marché (CSDR, directive Finalité) empêchent la création d’un véritable |
06 mars 2020 | Communiqué AMF | L'AMF publie une analyse juridique approfondie de l'application de la réglementation financière aux security tokens de titres CSDR, directive Finalité, obligations portant sur la tenue de compte et la conservation) ne permet |
06 mars 2020 | Actualité | Analyse juridique sur l’application de la règlementation financière aux security tokens et précisions sur les tableaux d’affichage sur les dépositaires centraux de titres CSDR, directive Finalité, obligations portant sur la tenue de compte |
10 février 2020 | Prestataires de services d'investissement (PSI) d’opérations suspectes, déclaration de positions courtes nettes, notifications au titre de CSDR, MAR ou EMIR | |
30 janvier 2020 | Article | Obtenir l’agrément de dépositaire central de titres l’amélioration du règlement de titres dans l’Union européenne et les dépositaires centraux de titres (CSDR |
08 janvier 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Voeux 2020 à la place financière - Mercredi 8 janvier - Palais Brongniart des opérations de marché (revue de MIF, de PRIIPS et de CSDR) et dans celui de la gestion collective |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02