818 résultats pour comptes titres

… le cas échéant, à l’exclusion des obligations et autres titres de créance émis par des émetteurs publics ou quasi … non européens moins bien notés d’un point de vue ESG. 16 Titres émis par des entreprises solidaires mentionnées à … X X Présentation du processus de sélection des titres et séquencement par rapport à la stratégie financière …

… européen n° 909/2014 CSDR sur les dépositaires centraux de titres prévoit que « les internalisateurs de règlement … volume et la valeur agrégés de toutes les transactions sur titres qu’ils règlent en dehors d’un système de règlement de … de compte-conservateur veille à ce que le commissaire aux comptes fasse un rapport au moins tous les ans à l'AMF sur …

… Annexes Classification des contrats financiers et des titres financiers comportant un contrat financier en tant que … 37 5.2. Comptes prévisionnels … organisation ; 6. Adhère à un mécanisme de garantie des titres géré par le Fonds de garantie des dépôts conformément … n° 2009/65/CE, hedge funds, fonds issus de plateformes de comptes gérés, etc.). Le processus d’investissement, …

… du règlement MAR. Ainsi notamment : lors d’une émission de titres de capital et/ou de titres donnant accès au capital, … de vote relatif à : la désignation des commissaires aux comptes ; l’approbation des comptes annuels ; la modification des statuts de la société, …

• Règlement général

… Article 425-16 … Les comptes rendus d'activité mentionnés à l'article  425-15 sont transmis sans frais aux détenteurs de titres financiers qui en font la demande. Tout investisseur … constitué sous forme de fonds commun de titrisation, les comptes rendus d'activité. Ces documents sont diffusés par …

… ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - … ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - … ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - …

… secrètes pour éviter une spéculation anticipée sur les titres. Dans la plupart des cas, le prix de rachat des … Ils vous diront que c’est le bon moment pour acheter les titres de la société en question, que c’est une opportunité … artificielle. Ils créent de faux sites Internet, de faux comptes sur les réseaux sociaux et y diffusent de faux …

• Règlement général

… compte-conservation consiste : A inscrire dans un compte-titres, ou dans un registre distribué, les titres financiers … du code monétaire et financier : Ouvre un ou plusieurs comptes auprès du dépositaire central, ou ouvre un ou plusieurs comptes auprès d'un autre teneur de compte-conservateur ou …

… financiers annuels … ESEF, en bref … Les sociétés dont les titres financiers sont négociés sur un marché réglementé au … ESEF (soit au format XHTML avec des balises XBRL en cas de comptes consolidés en normes IFRS, soit au format XHTML dans … 2020 : Calendrier de préparation et de contrôle des comptes présentés au format ESEF. La CNCC a également publié …

… pertinentes peut aboutir à la clôture de son compte-titres … Les faits … Cliente de l’établissement Y, Madame X, titulaire d’un compte-titres, s’est aperçue en se connectant en mars 2024 à son … que l’intégralité de ses actions détenues sur son compte-titres avaient été vendues. Madame X s'est donc rapprochée de …