15 avril 2021 | Communiqué AMF | L'AMF identifie cinq axes à revisiter en profondeur pour permettre aux marchés financiers d’assurer le financement de la reprise 290 visas sur opérations financières délivrés par l'AMF en 2020, dont : 29 décisions de conformité |
14 avril 2021 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2013-10 Incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers |
24 mars 2021 | Prise de parole | Audition de Robert Ophèle, président de l'AMF - Commission des lois de l’Assemblée nationale - Mission d’information sur l’évaluation de la loi dite Sapin 2 - 24 mars 2021 promotionnelles en conformité avec la loi. Nous avons également exigé de certains PSI qu’ils fournissent |
18 mars 2021 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Le questionnaire annuel du responsable de la conformité pour les services d'investissement (RCSI) |
16 mars 2021 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : fonds à vocation générale - formulaires et déclarations Modèle de lettre de conformité du prime broker |
16 mars 2021 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations Modèle de lettre de conformité du primer broker |
16 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale |
16 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France |
16 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale |
16 mars 2021 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-24 Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02