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Titre clair et concis du tableau15 novembre 2023 | Article | Crowdfunding (financement participatif) : une autre façon d'investir ? Le crowdfunding ou financement participatif permet de participer au financement d'un projet via internet. Avant d'investir une partie de votre épargne, vous devez comprendre en quoi consiste ce mode d'investissement et connaître les bonnes pratiques à suivre. Le point ici. … de cette date. Les plateformes ne s'étant pas mises en conformité passé cette date sont susceptibles de figurer sur … |
07 novembre 2023 | Communiqué AMF | L'ACPR et l'AMF encouragent les établissements financiers à poursuivre leurs efforts dans la prise en compte de la vulnérabilité des clients âgés Le Pôle commun de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et de l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une synthèse d’entretiens réalisés auprès de professionnels sur l’avancée de leurs travaux visant à prendre en compte les spécificités de la clientèle âgée vulnérable lors de la commercialisation de produits financiers. … supérieur hiérarchique ou d’une direction juridique, de conformité ou des risques, afin de mettre en œuvre une … à la clientèle âgée vulnérable. Les contrôles de conformité existent dans un nombre restreint … auprès des organes de gouvernance en charge du risque de conformité pourrait permettre de contrôler plus efficacement … |
24 octobre 2023 | Communiqué AMF | Reportings réglementaires des sociétés de gestion : l'AMF appelle à une plus grande rigueur L’AMF publie les résultats d’une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires. Les constats démontrent que les sociétés de gestion doivent être plus vigilantes quant à la qualité des données transmises. … l’ensemble des sociétés du panel, le responsable de la conformité et du contrôle interne est impliqué soit dans la … une plus grande rigueur … Supervision … Gestion d'actifs … Conformité … |
24 octobre 2023 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative au processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires Comme annoncé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) à l’occasion de la présentation de ses priorités de supervision pour l’année 2022, l’AMF a diligenté une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires. … à l’AMF des reportings réglementaires … Gestion d'actifs … Conformité … Supervision … |
19 octobre 2023 | Article | Plan du site … Financement participatif MIF 2 MIF 2 Responsable de la conformité RCCI RCCI RCSI RCSI Demande d'identification des … |
17 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Forum Fintech AMF-ACPR, Lundi 16 octobre 2023 … de s’y préparer et de se doter des moyens de se mettre en conformité avec ces exigences accrues, au plus tard fin juin … automatique de données), à la gestion des risques et à la conformité (solutions de détection des fraudes, de … |
16 octobre 2023 | Article | Photos & bios … devient Associée et développe l’activité Titres, Risques, Conformité et Systèmes d’information. En juillet 2002, elle … |
13 octobre 2023 | Prise de parole | Discours d'introduction de Jean Gaeremynck, président de la Commission des sanctions - 16e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF, Jeudi 12 octobre 2023 … le cas, par exemple, au bénéfice des responsables de la conformité des prestataires de services d’investissement et … |
02 octobre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2019-16 Le DOC-2019-16 précise les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs prévues aux articles L. 561-4-1 et suivants du code monétaire et financier, en tenant compte des apports essentiels de la 4ème directive et de la 5ème directive, et notamment le renforcement de l'approche par les risques, la distinction… … L’AMF recommande aux assujettis de s’assurer de la conformité et de l’actualisation des dossiers « clients » … L’AMF recommande aux assujettis de s’assurer de la conformité et de l’actualisation des dossiers « clients » … aux notations obtenues par le pays tiers en matière de conformité technique pour chaque recommandation et en tenant … |
07 septembre 2023 | Communiqué Commission sanctions | La Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers sanctionne une société de gestion de portefeuille et ses dirigeants pour des manquements à leurs obligations professionnelles Dans sa décision du 5 septembre 2023, la Commission des sanctions a infligé à la société Horizon Asset Management une sanction pécuniaire de 90 000 euros assortie d’un avertissement. Elle a également prononcé à l’encontre de son président et de son directeur général responsable de la conformité et du contrôle interne à l’époque des faits des… … avait désigné en mesure de réaliser les missions de conformité et de contrôle interne qu’elle lui avait confiées. … qu’à son directeur général en charge des fonctions de conformité et de contrôle interne à l’époque des faits … président et de son directeur général responsable de la conformité et du contrôle interne à l’époque des faits des … |
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